Search results for conseil-general
FiltersGEOJSON
43 datasets for “conseil-general”
- Opendatasoft hubLive preview
Cantons de Maine-et-Loire avant 2015
Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2009
… Les conseils généraux (actuels conseils départementaux) et les principaux élus sont consultés sur les projets de décrets, le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Carte géologique de la baie de Lannion (J. Rolet, 2011), données vectorielles
IfremerUpdated 18 Dec 2025
… Partenariat Ifremer - Conseil général des Côtes-d'Armor et Lannion-Trégor agglomération. Atlas & cartes, 7 cartes, échelle 1 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Cantons
Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016
… Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
… inaptitude au travail, reconnue par le Président du Conseil général). Le secret statistique est appliqué : toutes les informations …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Jun 2020
… inaptitude au travail, reconnue par le Président du Conseil général). Le secret statistique est appliqué : toutes les informations …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Présence des renouées dans le département de la Loire 2008-2011
UMR 5023 - LEHNAUpdated 12 Jul 2016
… Elle a été co-financée par l'Agence de l'EAu Loire-Bretagne, le Conseil Général de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Conseillers départementaux
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jan 2025
… Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié. Lors des élections départementales de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Unités paysagères
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… du Vaucluse réalisés par la DIREN PACA, les Conseils Généraux et les DDE de ces deux départements. Chaque …
- CSV
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- Opendatasoft hubLive preview
Sites de prolifération des algues vertes en Bretagne
CEVA - Centre d'Étude et de Valorisation des AlguesUpdated 14 Feb 2024
… du Conseil régional de Bretagne et des quatre Conseils généraux bretons). Dans ce cadre, le CEVA a développé …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Formations superficielles du domaine marin côtier du pays basque (Pyrénées-Atlantique), scan géoréférencé
IfremerUpdated 1 Jan 2006
… Ifremer - Conseil Général des Pyrénées Atlantiques - Direction département de l'équipement des pyrénées Atlantiques - Communauté Européenne- Université Bordeaux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Formations superficielles du domaine marin côtier du pays basque (Pyrénées-Atlantique), données vectorielles
IfremerUpdated 18 Dec 2025
… Ifremer - Conseil Général des Pyrénées Atlantiques - Direction département de l'équipement des pyrénées Atlantiques - Communauté Européenne- Université Bordeaux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026
… 142-1, le département peut instituer, par délibération du conseil général, une part départementale de la taxe d …
- URL
- ZIP
- GEOJSON
- Opendatasoft hubLive preview
a843003f-aeb8-40e9-99cd-217e54d5a2c8
IfremerUpdated 15 May 2025
… Edition Ifremer, Conseil Général de la Guadeloupe. Références bibliographiques : - Coltman, N., Gilliland, P. & van Heteren, S. 2007. What …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
6ac94523-37be-4a0e-add3-96d764a5c816
IfremerUpdated 15 May 2025
… Edition Ifremer, Conseil Général de la Martinique, https://doi.org/10.12770/8ecf4d5b-1e2d-4ed1-8512-222e0300a320. Références …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
4280fd70-57c0-11dd-a60f-000086f6a603
IfremerUpdated 30 Jan 2026
… phase 1 de l'étude menée par le Conseil Général des Bouches-du-Rhône sur le patrimoine environnant …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Annuaire Santé Social 2021 de la Ville de Mulhouse et alentours
Ville de MulhouseUpdated 21 Sept 2021
… du Plan Pour l’Insertion, piloté par le Conseil Général du Haut-Rhin - La politique départementale d’insertion …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Annuaire Santé Social 2022 de la Ville de Mulhouse et alentours
Ville de MulhouseUpdated 28 Jun 2022
… du Plan Pour l’Insertion, piloté par le Conseil Général du Haut-Rhin - La politique départementale d’insertion …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 24 Jan 2024
… Les élections départementales ont remplacé les élections cantonales et les conseillers généraux sont devenus les conseillers départementaux. Les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Sports d'hiver - Sélection de documents des Archives départementales de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 12 Feb 2025
… l’éditeur par le Conseil départemental en 1993 (Conseil général jusqu'en 2015). Datant pour l’essentiel de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Projet Mh - Données des parcelles (Bretagne)
UMR 1069 SAS INRAE - L'Institut Agro Rennes-AngersUpdated 29 Nov 2023
… Bretagne (AELB), le Conseil Régional de Bretagne, les Conseils Généraux du Finistère, des Côtes d’Armor et du …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API