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43 datasets for “conseil-general”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Cantons de Maine-et-Loire avant 2015

    Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2009

    … Les conseils généraux (actuels conseils départementaux) et les principaux élus sont consultés sur les projets de décrets, le …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Carte géologique de la baie de Lannion (J. Rolet, 2011), données vectorielles

    IfremerUpdated 18 Dec 2025

    … Partenariat Ifremer - Conseil général des Côtes-d'Armor et Lannion-Trégor agglomération. Atlas & cartes, 7 cartes, échelle 1 …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Cantons

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016

    … Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021

    … inaptitude au travail, reconnue par le Président du Conseil général). Le secret statistique est appliqué : toutes les informations …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Jun 2020

    … inaptitude au travail, reconnue par le Président du Conseil général). Le secret statistique est appliqué : toutes les informations …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Présence des renouées dans le département de la Loire 2008-2011

    UMR 5023 - LEHNAUpdated 12 Jul 2016

    … Elle a été co-financée par l'Agence de l'EAu Loire-Bretagne, le Conseil Général de la …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillers départementaux

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jan 2025

    … Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié. Lors des élections départementales de …

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  8. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Unités paysagères

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … du Vaucluse réalisés par la DIREN PACA, les Conseils Généraux et les DDE de ces deux départements. Chaque …

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    Sites de prolifération des algues vertes en Bretagne

    CEVA - Centre d'Étude et de Valorisation des AlguesUpdated 14 Feb 2024

    … du Conseil régional de Bretagne et des quatre Conseils généraux bretons). Dans ce cadre, le CEVA a développé …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Formations superficielles du domaine marin côtier du pays basque (Pyrénées-Atlantique), scan géoréférencé

    IfremerUpdated 1 Jan 2006

    … Ifremer - Conseil Général des Pyrénées Atlantiques - Direction département de l'équipement des pyrénées Atlantiques - Communauté Européenne- Université Bordeaux …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Formations superficielles du domaine marin côtier du pays basque (Pyrénées-Atlantique), données vectorielles

    IfremerUpdated 18 Dec 2025

    … Ifremer - Conseil Général des Pyrénées Atlantiques - Direction département de l'équipement des pyrénées Atlantiques - Communauté Européenne- Université Bordeaux …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026

    … 142-1, le département peut instituer, par délibération du conseil général, une part départementale de la taxe d …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    a843003f-aeb8-40e9-99cd-217e54d5a2c8

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … Edition Ifremer, Conseil Général de la Guadeloupe. Références bibliographiques : - Coltman, N., Gilliland, P. & van Heteren, S. 2007. What …

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    6ac94523-37be-4a0e-add3-96d764a5c816

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … Edition Ifremer, Conseil Général de la Martinique, https://doi.org/10.12770/8ecf4d5b-1e2d-4ed1-8512-222e0300a320. Références …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    4280fd70-57c0-11dd-a60f-000086f6a603

    IfremerUpdated 30 Jan 2026

    … phase 1 de l'étude menée par le Conseil Général des Bouches-du-Rhône sur le patrimoine environnant …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Annuaire Santé Social 2021 de la Ville de Mulhouse et alentours

    Ville de MulhouseUpdated 21 Sept 2021

    … du Plan Pour l’Insertion, piloté par le Conseil Général du Haut-Rhin - La politique départementale d’insertion …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Annuaire Santé Social 2022 de la Ville de Mulhouse et alentours

    Ville de MulhouseUpdated 28 Jun 2022

    … du Plan Pour l’Insertion, piloté par le Conseil Général du Haut-Rhin - La politique départementale d’insertion …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 24 Jan 2024

    … Les élections départementales ont remplacé les élections cantonales et les conseillers généraux sont devenus les conseillers départementaux. Les …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Sports d'hiver - Sélection de documents des Archives départementales de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 12 Feb 2025

    … l’éditeur par le Conseil départemental en 1993 (Conseil général jusqu'en 2015). Datant pour l’essentiel de …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Projet Mh - Données des parcelles (Bretagne)

    UMR 1069 SAS INRAE - L'Institut Agro Rennes-AngersUpdated 29 Nov 2023

    … Bretagne (AELB), le Conseil Régional de Bretagne, les Conseils Généraux du Finistère, des Côtes d’Armor et du …

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