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46 datasets for “concede”
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Parkings de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Le parking est un objet ponctuel représentant un parc de stationnement (parcs relais, parcs concédés, privés, stationnement surface …
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Les installations conchylicoles à terre en baie du Mont Saint-Michel. État 2001.
IfremerUpdated 27 Jan 2026
… pleins et bâtiments conchylicoles) installés sur des parcelles concédées à terre sur le domaine public maritime de la …
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L'état des arrêtés de permissions de voirie pour certains travaux depuis 2009
Département de la SartheUpdated 12 Feb 2025
… travaux concernant : * Les réseaux de télécommunications * Les réseaux concédés de distribution ou de transport d'électricité ou de …
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POLYGONES CENTRES CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… Ce fichier, fourni par le Cerema, indique le revêtement du réseau concédé comme non concédé. Il peut être …
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Alpage, Espace drapier St. Denis en 1374
FNP 2021 d'après Alpage 2015 (B. Bove)Updated 15 Sept 2021
… Les localités qui délimitent ce district artisanal san-dyonisien sont citées dans un règlement de 1374 qui concède …
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Indicateurs de trafic journaliers France et Régions, en situation de COVID-19
CEREMAUpdated 22 Jan 2024
… national non concédé et 450 stations réparties sur l’ensemble du réseau routier national concédé. Dictionnaire des variables …
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Alpage, Espace drapier St. Denis en 1374 (zone)
FNP 2021 d'après Alpage 2015 (B. Bove)Updated 15 Sept 2021
… Les limites de ce district artisanal san-dyonisien sont citées dans un règlement de 1374 qui concède un …
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Glista da scolas per sport da naiv cun emploiads senza scolaziun renconuschida sa basond sin la lescha chantunala davart il sport da muntogna e da naiv
Uffizi per economia e turissemUpdated 29 Oct 2026
… Quest uffizi conceda er las permissiuns. La glista serva a l'infurmaziun publica davart las titularas ed ils …
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Cadastre aquacole national - Polygone
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales en mer concédées pour un …
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Indicateurs de trafic journaliers France et Régions, en situation de COVID-19
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… national non concédé et 450 stations réparties sur l’ensemble du réseau routier national concédé. ### Dictionnaire des variables …
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Adresses des buralistes de France métropolitaine - 2018
DGDDIUpdated 25 Mar 2019
… public concédé du secteur des transports (gare, aéroport, port et réseau autoroutier), sur le domaine public concédé ou …
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Annuaire des débits de tabac sur le territoire de la Communauté urbaine de Dunkerque
DGDDIUpdated 6 Nov 2018
… public concédé du secteur des transports (gare, aéroport, port et réseau autoroutier), sur le domaine public concédé ou …
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Cadastre aquacole national - Point
CeremaUpdated 21 Mar 2025
Lien vers la fiche source Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales en mer concédées pour un …
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Baie des Veys - Scénario de restructurations passées et futures : redéploiement de la zone vers la Moulière de Guinehaut
Ifremer - Laboratoire Environnement Ressources de NormandieUpdated 15 May 2025
… redéployer la zone, sans augmenter les surfaces concédées, vers la Moulière de Guinehaut". La simulation de référence correspond …
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Nature des routes du réseau routier 2021
Ministère de la transition écologique et solidaireUpdated 19 Oct 2026
… si le PR se trouve sur une section concédée (C) ou non (N) abs = abscisse ou distance (en …
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Données essentielles de la commande publique - Ville de Roubaix
Ville de RoubaixUpdated 5 Apr 2024
… 3131-1 du code de la commande publique prévoient que l’acheteur ou l’autorité concédante doit offrir …
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Subvenciones COVID-19
Junta de Castilla y LeónUpdated 31 Jul 2026
Subvenciones y ayudas concedidas para reducir el impacto económico provocado por la COVID-19 en el mercado laboral …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions (invalides)
DAJUpdated 9 Nov 2026
… publiées sur data.gouv.fr par l’autorité concédante. Les données des contrats de concession qui respectent les …
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Belib' - Points de recharge pour véhicules électriques - Données statiques
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Des bornes de recharge rapide sont déjà déployées dans certains dans certains parcs concédés. Ce jeu de données …
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Trafic moyen journalier annuel sur le réseau routier national
Ministère de la Transition EcologiqueUpdated 29 Jan 2024
… si le PR se trouve sur une section concédée (C) ou non (N) abs = abscisse ou distance (en …
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