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31 datasets for “compte-rendu”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    a535d628-db93-41f0-8d60-da25dc0eb80f

    SextantUpdated 15 May 2025

    … 2000 et 2019 et sont basées sur les comptes-rendus officiels de pollution appelés POLREP (« Pollution report ») rédigés …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 Jun 2020

    … août 2018, de 20 à 22h20 ( Voir le compte rendu de l'atelier environnement et cadre de vie …

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  3. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal

    Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022

    … Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Replication Data for: Roll formation in a bio-active fluid

    Givaudan, AnaëlleUpdated 15 Jan 2026

    … Maleprade. Roll formation in a bio-active fluid. Comptes Rendus Physique. Academie des Sciences, Institut de France. (doi …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Morpho-bathymétrie du substratum rocheux de la baie de Douarnenez (G. Jouet, 2005), raster

    IfremerUpdated 19 Jun 2025

    … d'Ys : un paléoréseau hydrographique immergé en Baie de Douarnenez (Finistère, France). Comptes Rendus Geoscience 335, 487-494.

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Energies - Part des énergies renouvelables dans le réseau de chaleur urbain

    Direction de la Transition Écologique et du Climat - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … CPCU (Compagnie parisienne de chauffage urbain) – Schéma directeur du réseau de chaleur parisien 2020-2050 - Compte-rendu annuel …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL

    Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026

    … Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 6 Apr 2021

    … Cette publication rassemble les comptes-rendus des conseils municipaux, les décisions, arrêtés et actes administratifs établis lors des …

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  9. data.gouv.fr

    zonage inter-CVS

    Département de l'AinUpdated 19 Aug 2024

    … indépendant de la direction, à l’exception de la logistique (organisation des élections, envoi des comptes rendus, etc.).

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026

    … Une description de chaque instance, ainsi que l'intégralité des ordre du jour et compte-rendus sont disponibles …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Synthèse hydrogéologique départementale de la Haute-Garonne

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 7 May 2024

    … La présentation et le compte-rendu de cette réunion sont joints à ce jeu de données. La captation …

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