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39 datasets for “budget-local”
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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux de 2009 à 2018
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 29 Jan 2018
Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs et des …
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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jan 2014
Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature …
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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic de 2009 à 2014
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jan 2014
Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 30 Oct 2025
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jan 2023
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : m ontants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jul 2022
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Aug 2017
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2013 à 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Aug 2017
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jul 2022
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jul 2022
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : numérique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Apr 2026
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Apr 2026
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2012 à 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Apr 2015
Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Apr 2026
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2015
Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature …
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : m ontants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée …
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Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : m ontants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée …
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Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice …
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