Search results for bailleur
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62 datasets for “bailleur”
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Données détaillées des logements par catégorie sur le département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 13 Dec 2024
Données détaillées au logement du répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) Modifié le 27/02/2024 …
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Logements sociaux financés par GPSO
Seine OuestUpdated 2 Mar 2026
… montant de subvention accordé par opération nom du bailleur social bénéficiaire intitulé de l’opération et ville dans …
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Nombre de logements sociaux niveau communal (RPLS) 2014 - 2019
Observatoires des territoiresUpdated 25 Jan 2024
Sont définis comme logements sociaux tous les logements dont les bailleurs sont soumis à la déclaration RPLS et …
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Logements Sociaux Saint-Mandé
Ville de Saint-MandéUpdated 26 Oct 2021
La répartition des logements locatifs sociaux à Saint-Mandé par bailleur et type de financement
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[Observatoire habitat] Périmètre des secteurs soumis au permis de louer
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 1 Nov 2026
… Il concerne les propriétaires bailleurs et les gestionnaires de biens mandatés par les bailleurs qui louent des logements …
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Programme National de Requalification des Quartiers Anciens et Dégradés (PNRQAD)
Updated 7 Aug 2019
… des moyens financiers mutualisés entre l’ANRU, l’ANAH, l’Etat, la Région des bailleurs et les collectivités.
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[Observatoire habitat] Atlas du parc locatif social
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… Il regroupe les résidences sociales des bailleurs sociaux (données RPLS 2025) et les logements foyers.
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… s’agisse de propriétaires occupants ou de propriétaires bailleurs, en subventionnant différents types de travaux pour l'amélioration …
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Rénovations de logements sociaux financées par GPSO
Seine OuestUpdated 2 Mar 2026
… GPSO peut accorder des subventions aux bailleurs sociaux souhaitant réhabiliter une partie de leur parc conventionné. Les montants …
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Démarche Agenda 21 local en Île-de-France (siège)
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… d'une collectivité qui conduit une démarche d'Agenda 21 (Région, CG, bailleur social, etc.) Consulter la métadonnée
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Parcelles des grands propriétaires fonciers sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 9 Apr 2026
Cette couche de polygones regroupe une sélection des parcelles appartenant aux aménageurs publics, bailleurs sociaux, biens communaux et …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… Ces subventions sont destinées aux propriétaires bailleurs privés réalisant des travaux d’amélioration de leurs logements. Métadonnées [Lien …
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Logements sociaux financés pour rénovation
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 18 Mar 2026
… un programme d’aides financières au bénéfice des bailleurs sociaux implantés sur le territoire parisien pour accélérer la …
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… Il sera demandé aux propriétaires bailleurs, sur certains quartiers prioritaires de la ville, de disposer d’un permis …
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Parc de logements sociaux en Pays de la Loire
SDESUpdated 16 Feb 2026
Ce jeu de données est issu du RPLS (répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux), publié annuellement par …
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[Observatoire habitat] Plan Initiative Copropriétés (PIC)
DGD ADHICT / Direction Opérationnelle Habitat et Renouvellement Urbain MarseilleUpdated 13 Apr 2026
… les établissements publics d’aménagement, des opérateurs locaux (bailleurs sociaux, Action Logement, sociétés publiques locales d’aménagement…) et …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis 2004 l’État permet de déléguer aux établissements …
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Composteurs collectifs à Issy-les-Moulineaux
Seine OuestUpdated 6 Dec 2024
Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur le Territoire de …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 6 Nov 2024
Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur la commune de …
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Parkings LPAandCO de la Métropole de Lyon (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des parcs de stationnement ouverts au public, de LPA et de celui de ses partenaires (bailleurs, centre …
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