Search results for autorisation-de-programme
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58 datasets for “autorisation-de-programme”
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Budget 2017 - Région des Pays de la Loire - Recettes
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… Budget 2018 Autorisations de programmes Budget 2018 Crédits de paiement Budget 2018 Recettes Budget 2017 Autorisations de programmes …
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Projets d'investissement
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
Détail des projets d'investissements de la Ville de Cannes, avec une répartition des autorisations de programme votées …
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Budget 2018 - Région des Pays de la Loire - Recettes
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… Budget 2018 Autorisations de programmes Budget 2018 Crédits de paiement Budget 2017 Autorisations de programmes Budget 2017 Crédits …
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Budget 2017 - Région des Pays de la Loire - Crédits de paiement
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
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Budget 2018 - Région des Pays de la Loire - Crédits de paiement
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… Budget 2018 Autorisations de programmes Budget 2018 Recettes Budget 2017 Autorisations de programmes Budget 2017 Crédits de paiement …
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Budget 2019 - Région des Pays de la Loire - Crédits de paiement
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… Budget 2019 Crédits de paiement Budget 2019 Recettes Budget 2018 Autorisations de programmes Budget 2018 Crédits de paiement …
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Budget 2020 - Région des Pays de la Loire - Crédits de paiement
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2020
… Budget 2019 Crédits de paiement Budget 2019 Recettes Budget 2018 Autorisations de programmes Budget 2018 Crédits de paiement …
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Budget 2021 - Région des Pays de la Loire - Crédits de paiement
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Dec 2021
… Budget 2019 Crédits de paiement Budget 2019 Recettes Budget 2018 Autorisations de programmes Budget 2018 Crédits de paiement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2014 à 2015
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2014 à 2015
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2014
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation des FTM - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2014
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2014 à 2015
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Budget primitif 2012 par fonction - Autorisations d’engagement (AE)
Collectivité de CorseUpdated 27 Jan 2014
… programme pour les crédits afférents à une autorisation de programme en section d’investissement et à une autorisation …
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