Search results for attestation
FiltersGEOJSON
62 datasets for “attestation”
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des formations expert sol
SPW ARNEUpdated 17 Oct 2026
… précise de l'objet (Formations (année)), accompagné des attestations de participation. Le même tableau de synthèse peut être …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 23 Mar 2021
… la déclaration attestant de l'achèvement et la conformité Totale (100%), date de déclaration attestant de l'achèvement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Candidat au CAP par département et sexe
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026
… Le Certificat d’aptitude professionnelle (CAP) (CAPA pour agricole) est un diplôme national qui atteste d’un premier …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Diplôme national du brevet par établissement
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026
… Il atteste de la maîtrise du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session de 2011 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Label numérique écoles académie de Montpellier
Région Académique Occitanie - Académie de MontpellierUpdated 1 Nov 2026
… d'attester d’usages du numérique et de niveaux d’équipement permettant ces usages ; de structurer et conforter …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Label Egalité Filles-Garçons
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… Le niveau 3 atteste d’une expertise partagée par l’ensemble de la communauté éducative. Les niveaux 1 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
History of electricity generation and consumption data in Québec - Proxy
Hydro-QuébecUpdated 13 Aug 2025
… The data covers every hour of every day in a one-year period and attests to the high …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
History of electricity generation and consumption data in Québec - Framework agreement method
Hydro-QuébecUpdated 13 Aug 2025
… The data covers every hour of every day in a one-year period and attests to the high …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
[Obsolète] Liste des compléments alimentaires déclarés
DGCCRFUpdated 1 Sept 2020
… le 26 avril 2016, et ayant obtenu une attestation de déclaration de commercialisation sur le territoire français. Chaque …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Label Egalité Filles-Garçons
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… Le niveau 3 atteste d’une expertise partagée par l’ensemble de la communauté éducative. Les niveaux 1 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 7 Nov 2024
… Il atteste de la prise en charge de documents par le service d’archives, sur la base des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Diplôme national du brevet par sexe et par série
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Candidats au DNB par département, série et sexe
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Résultats détaillés au DNB
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Résultats détaillés au DNB
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026
… Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Registre des entrées du CMUA-Archives de Dunkerque
Centre de la mémoire Urbaine d'Agglomération (CMUA)-Archives de DunkerqueUpdated 15 Mar 2023
… Il centralise et synthétise les informations figurant dans les bordereaux de versement et atteste de la prise en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Consignes à colis et points relais — Nord (59) — Mohamed EL GNANI et Linkuma
Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026
… Les consignes à bagages et commerces Relay sans service colis attesté sont écartés, ainsi que les entrepôts ou …
- ZIP
- TXT
- CSV
- XLSX
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Consignes à colis et points relais — Paris (75) — Mohamed EL GNANI et Linkuma
Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026
… Les consignes à bagages et commerces Relay sans service colis attesté sont écartés, ainsi que les entrepôts ou …
- ZIP
- TXT
- CSV
- XLSX
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Consignes à colis et points relais — Gironde (33) — Mohamed EL GNANI et Linkuma
Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026
… Les consignes à bagages et commerces Relay sans service colis attesté sont écartés, ainsi que les entrepôts ou …
- ZIP
- TXT
- CSV
- XLSX
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Consignes à colis et points relais — Yvelines (78) — Mohamed EL GNANI et Linkuma
Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026
… Les consignes à bagages et commerces Relay sans service colis attesté sont écartés, ainsi que les entrepôts ou …
- ZIP
- TXT
- CSV
- XLSX
- GEOJSON