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62 datasets for “attestation”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des formations expert sol

    SPW ARNEUpdated 17 Oct 2026

    … précise de l'objet (Formations (année)), accompagné des attestations de participation. Le même tableau de synthèse peut être …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Lotissements sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 23 Mar 2021

    … la déclaration attestant de l'achèvement et la conformité Totale (100%), date de déclaration attestant de l'achèvement …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Candidat au CAP par département et sexe

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026

    … Le Certificat d’aptitude professionnelle (CAP) (CAPA pour agricole) est un diplôme national qui atteste d’un premier …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Diplôme national du brevet par établissement

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026

    … Il atteste de la maîtrise du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session de 2011 …

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    Label numérique écoles académie de Montpellier

    Région Académique Occitanie - Académie de MontpellierUpdated 1 Nov 2026

    … d'attester d’usages du numérique et de niveaux d’équipement permettant ces usages ; de structurer et conforter …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Label Egalité Filles-Garçons

    DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … Le niveau 3 atteste d’une expertise partagée par l’ensemble de la communauté éducative. Les niveaux 1 …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    History of electricity generation and consumption data in Québec - Proxy

    Hydro-QuébecUpdated 13 Aug 2025

    … The data covers every hour of every day in a one-year period and attests to the high …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    History of electricity generation and consumption data in Québec - Framework agreement method

    Hydro-QuébecUpdated 13 Aug 2025

    … The data covers every hour of every day in a one-year period and attests to the high …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    [Obsolète] Liste des compléments alimentaires déclarés

    DGCCRFUpdated 1 Sept 2020

    … le 26 avril 2016, et ayant obtenu une attestation de déclaration de commercialisation sur le territoire français. Chaque …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Label Egalité Filles-Garçons

    DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … Le niveau 3 atteste d’une expertise partagée par l’ensemble de la communauté éducative. Les niveaux 1 …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Département de Seine-Saint-DenisUpdated 7 Nov 2024

    … Il atteste de la prise en charge de documents par le service d’archives, sur la base des …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Diplôme national du brevet par sexe et par série

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Candidats au DNB par département, série et sexe

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats détaillés au DNB

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats détaillés au DNB

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026

    … Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Registre des entrées du CMUA-Archives de Dunkerque

    Centre de la mémoire Urbaine d'Agglomération (CMUA)-Archives de DunkerqueUpdated 15 Mar 2023

    … Il centralise et synthétise les informations figurant dans les bordereaux de versement et atteste de la prise en …

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  17. data.gouv.fr

    Consignes à colis et points relais — Nord (59) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les consignes à bagages et commerces Relay sans service colis attesté sont écartés, ainsi que les entrepôts ou …

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  18. data.gouv.fr

    Consignes à colis et points relais — Paris (75) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les consignes à bagages et commerces Relay sans service colis attesté sont écartés, ainsi que les entrepôts ou …

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  19. data.gouv.fr

    Consignes à colis et points relais — Gironde (33) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les consignes à bagages et commerces Relay sans service colis attesté sont écartés, ainsi que les entrepôts ou …

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  20. data.gouv.fr

    Consignes à colis et points relais — Yvelines (78) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les consignes à bagages et commerces Relay sans service colis attesté sont écartés, ainsi que les entrepôts ou …

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