Search results for assiettes
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31 datasets for “assiettes”
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Etablissements et emplois de l'ESS en Région Centre-Val de Loire
Acoss-UrssafUpdated 18 Sept 2025
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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Cadastre rénové (assemblage départemental)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 16 Jul 2019
… désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …
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- JSON
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Etablissements et emplois de l'ESS en Région Centre-Val de Loire par département
Acoss-UrssafUpdated 18 Sept 2025
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x familles ESS et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x familles ESS x NA88 et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par région x familles ESS x NA88 et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Cadastre napoléonien (assemblage départemental)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jan 2020
… cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …
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- data.gouv.fr
Adresses extraites du cadastre
data.gouv.frUpdated 4 Sept 2023
… Attention les adresses associées exclusivement à de lieux ne faisant pas partie de l'assiette de la fiscalité …
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Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par zone d'emploi x NA88 (au 31/12 depuis 2006)
UrssafUpdated 29 May 2026
… ensemble de l’historique des effectifs et des assiettes salariales. Il en est de même avec la situation …
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Cadastre napoléonien (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Aug 2021
… Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Cadastre rénové (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2021
… Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API