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31 datasets for “Charge Decision”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - Rennes

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2016

    … Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024, il est désormais possible de …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données non agrégeables)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Feb 2026

    … Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024, il est désormais possible de …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Sept 2024

    … Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024 , il est désormais possible de …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 13 Sept 2021

    … Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024, il est désormais possible de …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données non agrégeables)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 5 Aug 2025

    … Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024, il est désormais possible de …

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    Number of students enrolled in French higher education institutions and programmes (non-aggregatable data)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026

    … Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024, il est désormais possible de …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements

    Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026

    … Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024 , il est désormais possible de …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 5 Aug 2025

    … Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024 , il est désormais possible de …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Projets Urbains Partenariaux (PUP) sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 26 Jan 2021

    … 132-1, une convention de projet urbain partenarial prévoyant la prise en charge financière de tout ou partie …

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    Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026

    … Les comités techniques intercommunaux ( CTI ), instances consultatives , propres à Nantes Métropole, sont chargés d’ apprécier leur conformité avec …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Alpage, Altitudes points (Girard 1805-1807)

    FNP 2021 d'après Alpage 2014 (M. Fernandez)Updated 15 Sept 2021

    … Dans ses Mémoires, publiés en 1831, Girard rapporte : « [que] la décision du 17 ventôse (9 mars 1805) portait …

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