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399 datasets for “energy code”
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Diagnostic de performance énergétique (DPE) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 1 Feb 2024
… d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en matière d’émissions de gaz …
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Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Bilans des émissions de gaz à effet de serre SNCF
SNCFUpdated 8 Jun 2023
… Émissions directes de GES Émissions indirectes associées à l’énergie Émissions indirectes associées au transport Émissions indirectes associées …
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/01/2025) en Corse
ODRÉUpdated 21 Apr 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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Network Losses
UK Power Networks, Company number 3870728Updated 31 Jan 2024
… In simple terms, the energy entering our network is higher than the energy received by our customers and …
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Biological traits of macroinvertebrates associated with subtidal sandy beforms
France Energies Marines, Environmental Integration R&D Program - 525 Avenue Alexis de Rochon, 29280 Plouzané, France IFREMER, Unité Littoral, Laboratoire Environnement et Ressources de Bretagne Nord, CRESCO, 38 rue du Port-Blanc, Dinard, 35800, FranceUpdated 25 Aug 2021
… to reflect their affinity to each modality (fuzzy-coding principle; Chevene et al., 1994). A score of 0 …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton
NaTran, GRDF, AdemeUpdated 25 Feb 2020
… du titre V du livre IV du code de l'énergie ». Elles sont données en GWh PCS et …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton
ADEME, GRDF, NaTranUpdated 24 Feb 2021
… du titre V du livre IV du code de l'énergie ». Elles sont données en GWh PCS et …
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Masse en tonnes et taux de valorisation des déchets en propre (dangereux et non dangereux) par opérateur
NaTran, RTE, TerégaUpdated 7 May 2021
… Article R541-8 du code de l’environnement : « tout déchet qui présente une ou plusieurs des propriétés de …
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Schéma directeur des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 28 Nov 2023
… 353-5-9 du code de l'énergie qui définit les modalités de publication des principales données de …
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BP 2015 - Ville de Rennes - Budget Principal par article
Ville de RennesUpdated 8 Jun 2016
… Piscine des Gayeulles, Action socio-éducative, Maitrise de l’Énergie, etc. Les codifications, internes à la Ville de …
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BP 2015 - Ville de Rennes - Budget Principal par sous fonctions
Ville de RennesUpdated 8 Jun 2016
… Piscine des Gayeulles, Action socio-éducative, Maitrise de l’Énergie, etc. Les codifications, internes à la Ville de …
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Biens patrimoine mondial UNESCO (PAT_MND_UNESCO__ZT_31370)
Agence wallonne du Patrimoine (SPW - Territoire, Logement, Patrimoine, Énergie - Agence wallonne du Patrimoine)Updated 12 Nov 2026
… Ils intègrent de la sorte au sein de leur périmètre, des biens classés en application du Code wallon …
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DEC / FEC Continuity Indicators - EDP ES
Updated 15 Oct 2026
This Dataset is a characterization by electrical set of the indicators of continuity of electrical energy supply (DEC …
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DEC / FEC Continuity Indicators - EDP SP
Updated 15 Oct 2026
This Dataset is a characterization by electrical set of the indicators of continuity of electrical energy supply (DEC …
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ANEMOC - Atlas Numérique d'Etats de mer Océanique et Côtier
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… et littoraux * la sécurité de la navigation * les énergies marines renouvelables ... ### Description des différents jeux de données | Emprise …
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[Observatoire habitat] ADEME - DPE logements (avant juillet 2021)
ADEMEUpdated 17 Dec 2025
… d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en matière d’émissions de gaz …
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