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4,248 datasets for “document”
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36101_ZONE_URBA_20110817
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Luant. Valide jusqu'au 13 …
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36112_ZONE_URBA_20120410
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Mâron. Valide jusqu'au 13 …
- CSV
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36128_ZONE_URBA_20120410
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Montierchaume. Valide jusqu'au 13 …
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36159_ZONE_URBA_20131218
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune du Poinçonnet. Valide jusqu'au 13 …
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Rurland, Bassée, Outillages, Sonnailles
FNP d'après Rurland 2019Updated 17 Sept 2021
Le jeu de données document la présence de sonnailles antiques en Bassée (Moyenne vallée de la Seine).
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FWB - Redoublement dans l'enseignement ordinaire de plein exercice
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 10 Sept 2025
Une documentation relative au jeu de données est disponible en pièce jointe
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PLU bioclimatique - Arbres remarquables protégés
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Espaces Boisés Classés
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Espaces verts protégés
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Territoire du Sénat
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Plan de zonage
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Espaces à libérer
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Hauteur maximale constructible
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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Budget 2013 du Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 3 Nov 2017
Documents officiels scannés, téléchargeables au format .pdf dans la rubrique Pièces jointes .
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Budget 2014 du Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 3 Nov 2017
Documents officiels scannés, téléchargeables au format .pdf dans la rubrique Pièces jointes .
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Budget 2015 du Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 3 Nov 2017
Documents officiels scannés, téléchargeables au format .pdf dans la rubrique Pièces jointes .
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Budget 2016 du Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 3 Nov 2017
Documents officiels scannés, téléchargeables au format .pdf dans la rubrique Pièces jointes .
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