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399 datasets for “energy code”
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PLUi - Zones de vigilance liées aux lignes électriques Haute et Très Haute Tension (HT/THT)
Rennes MétropoleUpdated 11 Oct 2023
… Des recommandations sont précisées dans l'orientation d'aménagement et de programmation "Santé-Climat-Énergie". Codes des objets …
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019 - ORES Electricité - OSP Nombre de clients protégés Fournisseur social par type de protection (Annuel)
ORESUpdated 19 Dec 2025
… Le dataset contient des informations agrégées par Energie (Electricité/gaz), Secteur géographique, Localité, Catégorie de protection, type de …
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Monthly consumption
Updated 4 Feb 2025
This dataset represents the total monthly consumption (active energy) by municipality/postal code. The year/month refers to …
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Monthly consumption
Updated 4 Feb 2025
This dataset represents the total monthly consumption (active energy) by municipality/postal code. The year/month refers to …
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Monthly consumption
Updated 4 Feb 2025
This dataset represents the total monthly consumption (active energy) by municipality/postal code. The year/month refers to …
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Consommation quotidienne régionalisée & définitive de gaz des clients industriels raccordés sur le réseau de transport de gaz
NaTran, TerégaUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données est publié conformément à l'article D 111-66 du code de l'énergie …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 18 Sept 2020
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune à La Roche-sur-Yon Agglomération
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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RappelConso V2 - Rappels de produits
DGCCRFUpdated 14 Nov 2026
… Ajout d'une colonne contenant le code-barre (GTIN) du produit rappelé. Ceci est une V2 du jeu …
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Nomenclature domaines émergents des brevets
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
… Les codes Y02 concernent l’environnement et le climat et sont répartis selon 6 grands domaines : Gestion environnementale …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025
… Les puissances et énergies liées à ces contraintes sont publiées dans un autre jeu de données sur ce …
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Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)
RTEUpdated 9 Jan 2025
… energies-et-puissances-regionales-liees-au-contraintes/information/ Ci-dessous quelques définitions : Ouvrage : C’est le code des …
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Scénario de production par filière à horizon 2030 et 2035 (Perspectives Gaz 2024)
NaTran, Teréga, GRDF, Gaz et TerritoiresUpdated 6 Jan 2025
… 141-10 du code de l'énergie, et mené conjointement par les opérateurs de réseau GRDF, NaTran, Teréga …
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Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 22 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine
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Schéma directeur IRVE
Toulouse MétropoleUpdated 3 Oct 2024
… Conformément à l’article R.353-5-6 du Code de l’énergie précisé par l’arrêté du …
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Lignes aériennes RTE – nouveau découpage (au 16 juin 2026)
RTEUpdated 3 Jul 2025
… Si plusieurs lignes électriques partagent les mêmes pylônes, elles sont listées dans les attributs Code ligne n, Nom …
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Lignes souterraines RTE – nouveau découpage (au 16 juin 2026)
RTEUpdated 16 Jun 2026
… Si plusieurs lignes électriques partagent les mêmes pylônes, elles sont listées dans les attributs Code ligne n, Nom …
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Iowa Distribution Test Systems
Iowa State UniversityUpdated 1 Aug 2024
… These smart meters measure hourly energy consumption (kWh). We share the one-year real smart meter measurements for …
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