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Provisions techniques vie unités de compte
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Placements des contrats en unités de compte
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Polarités constituées d'une ou plusieurs communes - SDRIF-E
Région Île-de-France, L'Institut Paris RegionUpdated 13 Apr 2026
… potentiel foncier (projets urbains en cours ou programmés, progression de la desserte à horizon 2040 ou avant). Processus …
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Rentabilité - Vie et mixte
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Sinistres dans la catégorie Responsabilité civile générale
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Nb d'institutions de prévoyance avec régime S2
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Affiches électorales
Département des Hauts-de-SeineUpdated 15 Sept 2021
… Numérisé progressivement, ce premier lot de 1782 documents recouvre les scrutins organisés de 1968 à 1988. Il apporte …
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Primes acquises par des institutions de prévoyance
ACPRUpdated 19 Jun 2026
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Résultat technique des organismes de catégorie 34
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Sinistres dans la catégorie Catastrophes naturelles
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Sinistres dans la catégorie Dommages corporels
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Sinistres dans la catégorie protection juridique
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Réserve de réconciliation, vie et mixte
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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MUNQ - Malus UNiQue genotype code for grouping apple accessions corresponding to a unique genotypic profile
Denancé, CarolineUpdated 15 Sept 2020
… This file will be progressively completed with MUNQ assigned to accessions from other apple germplasm collections in Europe …
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Résultat technique des organismes de catégorie 28
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Taux de cession en réassurance des primes acquises en assurance vie
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Provisions techniques des contrats en unités de compte (bilan comptable)
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Actif net des organismes non vie
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Autres passifs des organismes non vie
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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Fonds propres T2, non vie
ACPRUpdated 21 Jun 2026
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