Search results for dotation
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322 datasets for “dotation”
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Budget Annexe du Cimetière - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …
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Antibiotiques : Consommation en EHPAD sans pharmacie à usage intérieur (France)
Santé publique FranceUpdated 18 Nov 2025
… prescrits aux résidents font l’objet d’une dotation financière globale à l’établissement. Pour ces Ehpad, des …
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Antibiotiques : Consommation en EHPAD sans pharmacie à usage intérieur (Région)
Santé publique FranceUpdated 18 Nov 2025
… prescrits aux résidents font l’objet d’une dotation financière globale à l’établissement. Pour ces Ehpad, des …
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Associations dont le siège social est à Roubaix (données RNA - Journal officiel des associations et fondations d'entreprises)
Administration du Premier ministre / Journal officiel des associations et fondations d'entrepriseUpdated 15 Jul 2023
… dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation. NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est …
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Compte administratif du budget annexe NPNRU - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …
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Compte administratif du budget annexe du Grand Théâtre - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …
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Budget Annexe du NPNRU - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
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Budget Annexe du Grand Théâtre - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
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Population par sexe, âge et nationalité (2014)
INSEEUpdated 28 May 2018
… de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …
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Population à Rennes Métropole par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Mar 2018
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 10 Aug 2017
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Sept 2018
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Sept 2018
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Sept 2018
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Sept 2018
… de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Sept 2018
… de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Sept 2018
… de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Sept 2018
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Sept 2018
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Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)
INSEEUpdated 26 Sept 2018
… de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …
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