Search results for dotation
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322 datasets for “dotation”
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Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 6 Mar 2015
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Budget primitif (BP) 2016 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 29 Jan 2016
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Budget primitif (BP) 2017 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 2 Mar 2017
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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- JSON
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Budget primitif (BP) 2018 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 27 Feb 2019
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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- JSON
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Budget primitif (BP) 2019 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 11 Sept 2019
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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- JSON
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Budget primitif (BP) 2020 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 13 Feb 2020
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Budget primitif (BP) 2021 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 27 May 2021
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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- JSON
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Budget primitif (BP) 2022 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 28 Feb 2022
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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- JSON
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Budget primitif (BP) 2023 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Budget primitif (BP) 2024 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Budget primitif (BP) 2025 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
- CSV
- JSON
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Budget primitif (BP) 2026 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 17 Apr 2026
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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- JSON
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Budget primitif (BP) 2019 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 11 Feb 2019
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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- data.gouv.fr
DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… montant engagé par le CD76 suite à la dotation de l'Etat, les montants délégués par l'Etat …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Budget primitif (BP) 2018 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 9 Feb 2018
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Actif réévalué des communes 2025
OFGLUpdated 27 Oct 2026
… l’épargne brute ou par les subventions et dotations d’investissement. Ces informations ont vocation à éclairer l …
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Actif réévalué des groupements à fiscalité propre 2025
OFGLUpdated 27 Oct 2026
… l’épargne brute ou par les subventions et dotations d’investissement. Ces informations ont vocation à éclairer l …
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Compte administratif du budget Principal - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …
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Budget Principal - Tours
Ville de ToursUpdated 23 Dec 2025
… ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …
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Compte administratif du budget annexe du Cimetière - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …
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