Search results for dotation
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322 datasets for “dotation”
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Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 28 Aug 2014
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 17 Aug 2015
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2015 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 7 Oct 2016
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2016 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 23 Aug 2017
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2017 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 27 Feb 2019
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2018 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 11 Sept 2019
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2019 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 1 Dec 2020
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2020 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 23 Sept 2021
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2021 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 30 Sept 2022
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2022 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2023 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2024 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2025 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 13 Oct 2026
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Budget primitif (BP) 2019 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Feb 2019
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Aides communes76 Arr 2017 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… dont elles peuvent bénéficier, accompagnées de tableau thématiques (dotations et subventions de l’état, aides des opérateurs de …
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 8 Feb 2013
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Budget primitif (BP) 2011 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 8 Feb 2013
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Budget primitif (BP) 2012 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 8 Feb 2013
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Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 5 May 2013
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Budget primitif (BP) 2014 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 13 Feb 2014
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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