Search results for dotation
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322 datasets for “dotation”
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Lits disponibles dans les EMS pour personnes âgées, dès 2007
Service de la prévoyance socialeUpdated 2 Mar 2026
… lits AOS sont ceux pour lesquels seule une dotation en personnel de soins est octroyée, tandis que les …
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Budget départemental : ratios légaux
Département des Hauts-de-SeineUpdated 26 Jun 2026
… DGF dotation globale de fonctionnement
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Financement des actions éducatives dans les établissements en Région Centre-Val de Loire en 2023
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2024
… financement s'en trouve donc impacté. Données complémentaires : Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la région Centre …
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Financement des actions éducatives dans les établissements en Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 24 Jan 2025
… financement s'en trouve donc impacté. Données complémentaires : Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la région Centre …
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[CNSA] Valeurs moyennes du GIR moyen pondéré (GMP) par département
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomieUpdated 7 Oct 2025
… afin de les intégrer dans la valorisation des dotations régionales limitatives de crédits d’assurance-maladie destinées au …
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région OccitanieUpdated 7 Apr 2021
… Cette liste de communes zones de montagne sert notamment au calcul de la dotation globale de fonctionnement des …
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Base communale flux financiers 2025
Updated 25 Jun 2026
… l’attribution de compensation en fonctionnement, l’attribution de compensation en investissement et la dotation de solidarité communautaire …
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Refezione scuola
Comune di BolognaUpdated 21 Jul 2026
… i dirigenti scolastici, il registro elettronico è stato dotato di nuove funzionalità che permettono, dopo l’appello dell …
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Workshop BCN - Mappatura POI Completa - Approfondimento Zone di Interesse
Comune di BolognaUpdated 26 Jun 2024
… Stazione ferroviaria Zona pedonale Area di parcheggio Parcheggi dotati di colonnine elettriche Risorse sociali Fermate Tper Ai seguenti …
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Aides communes76 dispositif 2017 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… dont elles peuvent bénéficier, accompagnées de tableau thématiques (dotations et subventions de l’état, aides des opérateurs de …
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… ainsi que le suivi budgétaire de ces aides (dotation notifiée, crédits ANAH en gagés pour des travaux ou …
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Label numérique collèges Occitanie
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 1 Nov 2026
… infrastructures = réseau, wifi, serveurs, - Le renforcement de la dotation en matériels : vidéo projecteurs, postes fixes, mobiliers particuliers…, - Le …
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Contrat de Territoires juin2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… données démographiques, nombre de permis de construire en 2018, nombre de logements sociaux, montant de la Dotation globale …
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Compte administratif (CA) 2010 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Dec 2012
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2014 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 17 Aug 2015
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2015 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 3 Oct 2016
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2016 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Aug 2017
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2017 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Sept 2018
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2018 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 18 Sept 2019
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2019 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 17 Nov 2020
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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