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  1. Opendatasoft hubLive preview

    Localisation des radars pédagogiques

    Toulouse MétropoleUpdated 15 Oct 2026

    … Ils n’ont pas vocation à apporter une quelconque sanction.

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    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012

    DGCCRFUpdated 26 Jan 2026

    … émises depuis le 1 er octobre 2019 ne sont plus soumises à sanction pénale mais à sanction administrative

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Official exchange rate

    The World BankUpdated 2 Oct 2025

    … or to the rate determined in the legally sanctioned exchange market. It is calculated as an annual average …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans les Pyrénées-Atlantiques

    Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Aug 2017

    … La sanction de la non ouverture au public du terrain préempté dans un délai de 10 ans est …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Diplôme national du brevet par établissement

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026

    … Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise du …

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    Le baccalauréat par académie

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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    Réussite au baccalauréat par département

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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    Réussite au baccalauréat selon l'âge

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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    Réussite au baccalauréat selon l’origine sociale

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Diplôme national du brevet par sexe et par série

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Candidats au DNB par département, série et sexe

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats détaillés au DNB

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats détaillés au DNB

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026

    … Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    La proportion de bacheliers dans une génération

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Données …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Plan de stationnement - Points

    Ville de LiègeUpdated 3 May 2024

    … dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative ; Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …

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    Plan de stationnement - Points

    Ville de LiègeUpdated 3 May 2024

    … dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative ; Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …

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    Plan stationnement - Surfaces

    Ville de LiègeUpdated 3 May 2024

    … dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative, Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …

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    Plan stationnement - Surfaces

    Ville de LiègeUpdated 3 May 2024

    … dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative, Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Taux de participation (élections communales) de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 25 Nov 2024

    … Cependant, bien que les citoyen.ne.s belges s’exposent théoriquement à une sanction en n’allant pas …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Taux de participation (élections communales) de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026

    … Cependant, bien que les citoyen.ne.s belges s’exposent théoriquement à une sanction en n’allant pas …

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