Search results for enveloppe
FiltersGEOJSON · live preview
46 datasets for “enveloppe”
- Opendatasoft hubLive preview
Enveloppes budgétaires relatives à la sécurité et à la sûreté maritime
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les enveloppes budgétaires relatives à la sécurité et à la sûreté …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Filets gabarit-enveloppe Version du PLU votée par le Conseil de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 30 Sept 2025
Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 30 Sept 2025
Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Localisation des habitats naturels présents dans l'enveloppe de référence du site Natura 2000 « Posidonies du Cap d'Agde » - Atlas
IfremerUpdated 30 Jan 2026
… Le périmètre du site N2000 ou enveloppe de référence couvre 2329 hectares, entre la digue Ouest du Grau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Enveloppes de la taxe GEMAPI en Pays de la Loire
Ministère de l'économie et des financesUpdated 8 Sept 2026
Depuis 2018, les compétences de GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) relèvent des EPCI, qui …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire
Updated 21 May 2024
… EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont été élaborées dans la perspective d'approcher les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes
Updated 2 Aug 2017
… les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024
… Un dernier projet a été sélectionné afin d'atteindre au plus proche le maximum de l'enveloppe, en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
… Une enveloppe prévisionnelle de travaux de 28 M€ leur est dédiée. Elles bénéficient d’un cahier des charges …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Isobathe avec intervalles de 1m sur les emprises du cadastre aquacole
CeremaUpdated 15 May 2025
… dalles Litto3D en isolignes avec un intervalle de 1m à l'intérieur de l'enveloppe du cadastre aquacole.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Inventaire des zones d'aptitude aquacole du littoral français. Volume 1 : conchyliculture
IfremerUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Le lot de données contient les enveloppes des zones d'élevage conchylicole existantes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
PIM (Programme d'investissement de la Mandature)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 13 May 2015
… Montant PIM Le montant PIM est l'enveloppe allouée en Crédits de Paiement (CP) sur la période 2015 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Milieux potentiellement humides modélisés (2014)
SextantUpdated 15 May 2025
… Cette carte modélise les enveloppes qui, selon les critères géomorphologiques et climatiques, sont susceptibles de contenir des zones …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Budget participatif - projets retenus de 2022 à 2024 à Noisy-le-Grand
Updated 29 Sept 2025
… En 2024, le budget participatif a été reconduit avec une enveloppe de 150 000 € : Les étapes : ‐ Du 26 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 18 Nov 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Recettes de fonctionnement à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Les informations de ce jeu de données permettent de savoir l'origine de l'enveloppe financière en matière …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API