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27 datasets for “code-siret”
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Délibérations de la commune de Marseillan
Mairie de MarseillanUpdated 6 Mar 2024
Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, objet de chaque délibération. Retrouvez désormais toutes les …
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Lycées – données générales
Région Île-de-FranceUpdated 3 Nov 2026
… identifiants (code UAI - Unité administrative immatriculée, code SIRET) académie nature de l'établissement (lycée d'enseignement général, lycée …
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Budget primitif (BP) - 2021
Région Île-de-FranceUpdated 30 Jun 2021
… l'étape budgétaire, l'exercice, le code Siret et le nom de la collectivité, la section, l'ordre …
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Budget primitif (BP) - 2022
Région Île-de-FranceUpdated 4 Jan 2022
… l'étape budgétaire, l'exercice, le code Siret et le nom de la collectivité, la section, l'ordre …
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Budget primitif (BP) - 2023
Région Île-de-FranceUpdated 30 Mar 2023
… l'étape budgétaire, l'exercice, le code Siret et le nom de la collectivité, la section, l'ordre …
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Budget primitif (BP) - 2024
Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2024
… l'étape budgétaire, l'exercice, le code Siret et le nom de la collectivité, la section, l'ordre …
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Données budgétaires des lycées - subventions votées
Région Île-de-FranceUpdated 20 Mar 2024
… date de la délibération informations sur le bénéficiaire : code siret, code UAI (Unité Administrative Immatriculée) et nom de …
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Données budgétaires des lycées - opérations directes votées
Région Île-de-FranceUpdated 20 Mar 2024
… date de la délibération informations sur le bénéficiaire : code siret, code UAI (Unité Administrative Immatriculée pour les établissement …
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Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… Identifiant (code SIRET) de la Région Identifiant et numéro de l'arrêté Titre de l'arrêté Date de …
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Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… Identifiant (code SIRET) de la Région Identifiant et numéro de l'avis Titre de l'avis Date de …
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Enquête RH autonomie 2021 : analyse par établissement
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 9 Jan 2023
… La localisation des établissements est réalisée par le truchement de la base SIRENE à partir du code SIRET …
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Enquête flash RH autonomie 2020 : analyse par établissement
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 14 Dec 2020
… La localisation des établissements est réalisée par le truchement de la base SIRENE à partir du code SIRET …
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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… Identifiant (code SIRET) de la Région Identifiant et numéro du procès-verbal Titre du procès-verbal Organe compétent …
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Enquête RH autonomie 2021 : analyse par établissement et type d'emploi
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 9 Jan 2023
… La localisation des établissements est réalisée par le truchement de la base SIRENE à partir du code SIRET …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… Identifiant (code SIRET) de la Région Identifiant et numéro de l'acte Titre du vœu ou de la …
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Enquête flash RH autonomie 2020 : analyse par établissement et type d'emploi
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 16 Dec 2020
… La localisation des établissements est réalisée par le truchement de la base SIRENE à partir du code SIRET …
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Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… Identifiant (code SIRET) de la Région Identifiant et numéro de la question Titre de la question Date de …
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Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault
Conseil Départemental de l'HéraultUpdated 9 Jun 2026
… COLL_NOM : Nom de la collectivité COLL_SIRET : Code SIRET de la collectivité DELIB_ID : Identifiant de la …
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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… Identifiant (code SIRET) de la Région Identifiant et numéro de l'acte Titre du rapport Organe compétent (conseil …
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Inventaire des principaux algorithmes de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 8 Apr 2024
… Informations sur l'administration Nom de la collectivité, Code SIRET, Direction et/ou service porteur de l'algorithme …
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