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Namur - Plan de secteur - Affectations

Service public de Wallonie (SPW) · Updated 22 Oct 2019

Plan de secteur - Zones affectations

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Namur - Plan de secteur - Affectations

Service public de Wallonie (SPW) · Updated 22 Oct 2019

Plan de secteur - Zones affectations

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Namur - Schéma de Développement Communal (SDC)- Affectations

Ville de Namur · Updated 18 Oct 2019

Schéma de développement Communal (SDC), anciennement Schéma de Structure communal - Affectations

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PLF2023 voies et moyens t1 liste taxes affectees

DB · Updated 10 Mar 2023

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PLF2024 V&M T1 - Liste des taxes affectées

DB · Updated 3 Oct 2023

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Tableau d'affectation année en cours

Département de l'Isère · Updated 6 Jan 2026

Tableau d'affectation des communes par territoire, EPCI, UTOS, CMS

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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2012)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de …

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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par mission (LFI 2012)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale de la loi de …

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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2012)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de …

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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi …

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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi …

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Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes d'affectation spéciale en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010)

DB · Updated 13 Dec 2018

Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et …

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Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2010)

DB · Updated 13 Dec 2018

Données d'exécution des crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et …

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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2013)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de …

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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi …

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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par mission (LFI 2013)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale de la loi de …

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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2013)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de …

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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)

DB · Updated 13 Dec 2018

Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport …

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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011)

DB · Updated 13 Dec 2018

Exécution de la dépense sur 2011 par ministère / programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport …

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Les terrains acquis ou affectés au Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres (CELRL) en Basse-Normandie

Ifremer LERN · Updated 15 May 2025

Lien vers la fiche source Les terrains acquis ou affectés au Conservatoire de l'Espace Littoral et des …

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