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38 datasets for “zones-de-gestion”

  1. Socrata networkLive preview

    Submerged Lands Management Areas / Zones de gestion des terres submergées

    Service New Brunswick / Service Nouveau-BrunswickUpdated 1 Nov 2026

    … Brunswick). / Cette base de données comprend les zones de gestion des terres submergées provinciales. Elle a été produite …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Zone de gestion de poste centralisé

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    Dictionnaire Public Bordeaux Métropole est propriétaire d'un réseau de carrefours à feux sur son territoire. Pour en …

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  3. data.gouv.fr

    Zone de gestion de poste centralisé

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    [ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …

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  4. data.gouv.fr

    Taux de verdissement flotte 2024

    LABORATOIRES ALCONUpdated 18 Sept 2025

    Rapport de la loi LOM sur le taux de verdissement de la flotte des Laboratoires Alcon 2024

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  5. data.gouv.fr

    Declaration LOM

    Edith MATHISUpdated 25 Sept 2025

    Déclaration LOM pour vehicules commandés pour la flotte IBM. Année 2024 . 2 fichiers présents ( l'un pour Arval …

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  6. data.gouv.fr

    Verdissement flotte automobile Lindt&Sprüngli France

    NICOLAS COUTUREUpdated 25 Sept 2025

    Liste des véhicules renouvelés en 2024 et 2023 pour la société Lindt\&Sprüngli par le loueur ARVAL Déclaration …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Droit de Préemption Urbain et Renforcé

    Updated 11 Aug 2026

    Ce jeu de données présente les périmètres des Opérations d’Intérêt National (OIN) sur la Métropole Aix‑Marseille …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Bretagne Sud

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Zone annexée à la Décision ministérielle du 18 mai 2021 consécutive au débat …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Sud Atlantique

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Zone annexée à la décision du 27 juillet 2022 consécutive au débat public …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Seine-Maritime (informations 2024)

    Updated 18 Dec 2024

    Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Centre-Manche 1

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Zone annexée à la Décision ministérielle du 4 décembre 2020 consécutive au débat …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Centre-Manche 2

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Zone annexée à la décision du 9 août 2022 consécutive à la concertation …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Projets éoliens en mer flottants en Méditerranée – zone retenue pour la poursuite des études techniques et environnementales

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Zones annexées à la Décision ministérielle du 17 mars 2022 consécutive au débat …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Projets éoliens en mer flottants en Méditerranée – zones retenues pour les procédures de mise en concurrence et la poursuite des études techniques et environnementales

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Zones annexées à la Décision ministérielle du 17 mars 2022 consécutive au débat …

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  15. data.gouv.fr

    AEAG - Captages sensibles

    Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024

    Sur le bassin Adour-Garonne, on recense environ 5300 captages d'alimentation en eau potable. Parmi ces captages …

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  16. Socrata networkLive preview

    Dead Game (non-hunt mortality) data/Données de Gibier mort (mortalité non liée à la chasse)

    Department of Natural Resources / Ministère des Ressources naturellesUpdated 10 Nov 2026

    … espèces, sexe, classe d'âge, âge réel, date de décès, date de collecte, zone de gestion de la …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Développement de la Protection Forte (décision du 17 octobre 2024 suite au débat public "La mer en débat")

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Des zones d’enjeux environnementaux d’intérêt pour le développement de la protection …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre du Parc naturel régional des Vosges du Nord (2014-2029)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022

    Le périmètre est obtenue par la fusion des limites des communes de la BD Topo de l'IGN …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 12 Sept 2022

    Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Gironde

    Updated 31 Jan 2025

    Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …

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