Search results for zonages-planification
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7 datasets for “zonages-planification”
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Base permanente des PLU de La Réunion
AGORAHUpdated 3 Jul 2023
L’AGORAH est chargée de réaliser un référentiel géographique des PLU en vigueur à l’échelle de La …
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Périmètre loi littoral dans le département des Bouches-du-Rhône
Updated 21 Oct 2019
Lien vers la fiche source La loi Littoral consacre certains espaces comme devant être particulièrement protégés. Il s …
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Document d'urbanisme de la commune de Gâvres
Lorient AgglomérationUpdated 18 Feb 2026
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Informations ponctuelles des PLU de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026
Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations linéaires. On peut consulter les éléments …
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Plan local d'urbanisme (PLU) - Carry-le-Rouet - 2013
ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022
… Réglementation-Zonages > Planification du littoral Donnée produite dans le cadre du projet "PLANI-LitMed : Limitation de l'étalement …
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Plan local d'urbanisme (PLU) - Le Rove - 2012
ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022
… Réglementation-Zonages > Planification du littoral Donnée produite dans le cadre du projet "PLANI-LitMed : Limitation de l'étalement …
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Plan local d'urbanisme (PLU) - Sausset-les-Pins - 2013
ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022
… Réglementation-Zonages > Planification du littoral Donnée produite dans le cadre du projet "PLANI-LitMed : Limitation de l'étalement …
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