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856 datasets for “modalite”
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Modalités de gestion et titulaires DSP assainissement
GPS&OUpdated 15 Oct 2026
Identification des délégataires du service public en charge de l'exploitation des réseaux l'assainissement pour l'ensemble …
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Modalités de gestion et titulaires DSP eau potable
GPS&OUpdated 14 Oct 2026
Identification des délégataires du service public en charge de l'approvisionnement en eau potable pour l'ensemble des …
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Modalità di presentazione ISEE - statistiche
Comune di Bologna - Area Educazione e FormazioneUpdated 2 Dec 2020
Numero dichiarazioni ISEE presentate on line e numero totale ISEE nell’anno solare.
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Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… de puissance avec la possibilité de filtrer par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier historique connu
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Évolution trimestrielle
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Projets en développement – Demandes en cours par tranches de puissance et modalités d'injection – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc
Groupe MERLINUpdated 23 Jul 2026
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …
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Projets en développement – Nouvelles demandes par tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier historique connu
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Répartition et proportion des modalités d'écoulement en Pays de la Loire
TEOUpdated 17 Jul 2024
Jeu de données à l'origine de la cartographie de la répartition et des proportions des différentes modalités …
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Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc
SCOP TITI FLORISUpdated 27 Sept 2023
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …
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Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées
DREES/OSOL/BCLUpdated 22 Feb 2021
Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …
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Projets en développement – Demandes en cours et sorties par tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier Historique connu
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Dans les séries « condition d’octroi et raisons de non-demande de crédit », la modalité « sans réponse » peut prendre la proportion 0 : pourquoi ?
Updated 23 Sept 2026
… La proportion d'entreprises ne répondant pas à cette question (modalité « ne sait pas ») est donc désormais égale …
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Quelles sont les modalités de calcul du taux des avances sur titres ?
Updated 23 Sept 2026
Les modalités de calcul du taux des avances sur titres font l’objet d’une décision du Gouverneur …
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …
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Projets en développement – Sorties des demandes – Évolution
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Projets en développement – Maille régionale & départementale – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Parc de production – Maille régionale & départementale – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
Ce jeu de données permet de visualiser en fonction de la région administrative le parc des différentes filières …
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