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338 datasets for “fondations”
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Projets de la Fondation du Patrimoine
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des projets de la Fondation du Patrimoine sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
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JOURNAL-OFFICIEL ASSOCIATIONS ET FONDATIONS
DILAUpdated 16 Jun 2021
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)
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JOURNAL-OFFICIEL ASSOCIATIONS ET FONDATIONS PAYS BASQUE
DILAUpdated 16 Jun 2021
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)
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Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
DILAUpdated 31 Jul 2019
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FONDATION ACOLEA)
FONDATION ACOLEAUpdated 2 Oct 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation KELLER FONDATIONS SPECIALES)
KELLER FONDATIONS SPECIALESUpdated 24 Sept 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation KELLER FONDATIONS SPECIALES)
KELLER FONDATIONS SPECIALESUpdated 24 Sept 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FONDATION JOHN BOST)
FONDATION JOHN BOSTUpdated 26 Feb 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016
Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …
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Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013
Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …
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La Fondation Notre-Dame
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
Créée à l’initiative du diocèse de Paris et reconnue d’utilité publique en 1992, la Fondation Notre …
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Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013
Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …
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FRM_Projets FRM : détails des projets de recherche
Fondation pour la Recherche MédicaleUpdated 28 Aug 2026
**Projets de recherche soutenus par la Fondation pour la Recherche Médicale depuis 2018** Informations concernant les projets : code …
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La Fondation de l’Armée du Salut
Cour des comptesUpdated 20 Mar 2019
… 111-9 du code des juridictions financières, la Cour considère que les dépenses engagées par la Fondation de …
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Fondation assistance aux animaux
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
… 111-8 du code des juridictions financières sur la Fondation assistance aux animaux, organisme faisant appel à la …
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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …
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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …
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Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026
… Dans le même temps, le Registre national des fonds et fondations (RNF) a été créé. Ce registre a …
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Données de réplication pour : Prise en compte du poids du massif de réaction dans la simulation d’un essai de chargement statique d’un pieu
ZAITER, HadiaUpdated 3 Jul 2025
Lien vers la fiche source Ce dépôt contient un ensemble de fichiers relatifs à la communication de Zaiter …
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Associations dont le siège social est à Roubaix (données RNA - Journal officiel des associations et fondations d'entreprises)
Administration du Premier ministre / Journal officiel des associations et fondations d'entrepriseUpdated 15 Jul 2023
… Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie : Les déclarations de création …
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