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11 datasets for “etat-de-section”
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Bouqueval (95094) 1827-1828. Cadastral plan
Pierrick TigreatUpdated 20 Jun 2023
… Plan cadastral et état de section Le présent jeu de données concerne le cadastre ancien de la commune …
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Cadastre ancien sur le département des Côtes d’Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices (informations sur les changements de propriétaire, divisions …
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Données mises à disposition par les Archives départementales de Saône-et-Loire
Département de Saône-et-LoireUpdated 3 Apr 2019
… postales, photographies, inventaire du patrimoine, plans cadastraux, états de section…). Cette volonté de diffusion est illustrée par la …
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Paris : Cadastre napoléonien des communes annexées (1808-1825)
2023 Paris Time MachineUpdated 16 May 2023
… une documentation graphique (les plans cadastraux) et une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales …
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Cadastre napoléonien (assemblage départemental)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jan 2020
… Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices. Observations particulières La mise à disposition du …
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Cadastre napoléonien (assemblage départemental)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jan 2020
… Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices. **Observations particulières** La mise à disposition du …
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Paris : Cadastre napoléonien révisé des communes annexées (1830-1850)
2023 Paris Time MachineUpdated 16 May 2023
… une documentation graphique (les plans cadastraux) et une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales …
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Cadastre napoléonien (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Aug 2021
… Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices. **Contexte** Après avoir mis en ligne l …
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Cadastre napoléonien (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Aug 2021
… Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices. Contexte Après avoir mis en ligne l …
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Cadastre rénové (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2021
… Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices. **Contexte** Après avoir mis en ligne l …
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Cadastre rénové (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2021
… Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices. Contexte Après avoir mis en ligne l …
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