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113 datasets for “enveloppe”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Enveloppes budgétaires relatives à la sécurité et à la sûreté maritime

    IfremerUpdated 16 May 2025

    Lien vers la fiche source Données présentant les enveloppes budgétaires relatives à la sécurité et à la sûreté …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe

    Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Filets gabarit-enveloppe Version du PLU votée par le Conseil de …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire

    SYLOAUpdated 30 Sept 2025

    Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire

    SYLOAUpdated 30 Sept 2025

    Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …

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  5. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Filets gabarit-enveloppe** Version du PLU votée par le Conseil de …

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  6. data.gouv.fr

    Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2025

    Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …

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  7. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Habillage Enveloppe

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Classe d’objets HabillageEnveloppePCRS permettant de décrire tous les éléments d'habillage de type surfacique significatifs et utiles …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Localisation des habitats naturels présents dans l'enveloppe de référence du site Natura 2000 « Posidonies du Cap d'Agde » - Atlas

    IfremerUpdated 30 Jan 2026

    … Le périmètre du site N2000 ou enveloppe de référence couvre 2329 hectares, entre la digue Ouest du Grau …

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  9. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Affleurant Enveloppe

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Classe d’objets AffleurantEnveloppePCRS permettant de décrire la représentation de l’affleurant sous forme d’enveloppe : tampon, coffret …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Enveloppes de la taxe GEMAPI en Pays de la Loire

    Ministère de l'économie et des financesUpdated 8 Sept 2026

    Depuis 2018, les compétences de GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) relèvent des EPCI, qui …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire

    Updated 21 May 2024

    … EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont été élaborées dans la perspective d'approcher les …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes

    Updated 2 Aug 2017

    … les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024

    … Un dernier projet a été sélectionné afin d'atteindre au plus proche le maximum de l'enveloppe, en …

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  14. data.gouv.fr

    Volumes de toiture 3D 2015 du bati de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Objets en 3D correspondant à l'enveloppe globale d'un volume de toitures sans discontinuités dues à un …

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  15. data.gouv.fr

    Volumes de toiture 3D 2009 du bâti de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Objets en 3D correspondant à l'enveloppe globale d'un volume de toitures sans discontinuités dues à un …

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  16. data.gouv.fr

    Volumes de toiture 3D 2012 du bati de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Objets en 3D correspondant à l'enveloppe globale d'un volume de toitures sans discontinuités dues à un …

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  17. data.gouv.fr

    Résultats 1er et 2ème tour de l'élection législative partielle janvier 2025 1ère circonscription

    Ville de GrenobleUpdated 30 Jan 2025

    … 18h00 \- Emargements à 19h00 \- Nombre d'enveloppes et bulletins \- Pourcentage d'enveloppes et bulletins \- Nombre de bulletins blancs …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019

    … Une enveloppe prévisionnelle de travaux de 28 M€ leur est dédiée. Elles bénéficient d’un cahier des charges …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Isobathe avec intervalles de 1m sur les emprises du cadastre aquacole

    CeremaUpdated 15 May 2025

    … dalles Litto3D en isolignes avec un intervalle de 1m à l'intérieur de l'enveloppe du cadastre aquacole.

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  20. data.gouv.fr

    Résultats des élections présidentielles de la Ville de Grenoble

    Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023

    … Emargements à 20:00 Nombre d'enveloppes et bulletins Pourcentage d'enveloppes et bulletins Nombre de bulletins blancs …

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