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113 datasets for “enveloppe”
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Enveloppes budgétaires relatives à la sécurité et à la sûreté maritime
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les enveloppes budgétaires relatives à la sécurité et à la sûreté …
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PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Filets gabarit-enveloppe Version du PLU votée par le Conseil de …
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Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 30 Sept 2025
Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …
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Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 30 Sept 2025
Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …
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PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Filets gabarit-enveloppe** Version du PLU votée par le Conseil de …
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Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2025
Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Habillage Enveloppe
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Classe d’objets HabillageEnveloppePCRS permettant de décrire tous les éléments d'habillage de type surfacique significatifs et utiles …
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Localisation des habitats naturels présents dans l'enveloppe de référence du site Natura 2000 « Posidonies du Cap d'Agde » - Atlas
IfremerUpdated 30 Jan 2026
… Le périmètre du site N2000 ou enveloppe de référence couvre 2329 hectares, entre la digue Ouest du Grau …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Affleurant Enveloppe
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Classe d’objets AffleurantEnveloppePCRS permettant de décrire la représentation de l’affleurant sous forme d’enveloppe : tampon, coffret …
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Enveloppes de la taxe GEMAPI en Pays de la Loire
Ministère de l'économie et des financesUpdated 8 Sept 2026
Depuis 2018, les compétences de GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) relèvent des EPCI, qui …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire
Updated 21 May 2024
… EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont été élaborées dans la perspective d'approcher les …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes
Updated 2 Aug 2017
… les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont …
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Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024
… Un dernier projet a été sélectionné afin d'atteindre au plus proche le maximum de l'enveloppe, en …
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Volumes de toiture 3D 2015 du bati de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Objets en 3D correspondant à l'enveloppe globale d'un volume de toitures sans discontinuités dues à un …
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Volumes de toiture 3D 2009 du bâti de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Objets en 3D correspondant à l'enveloppe globale d'un volume de toitures sans discontinuités dues à un …
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Volumes de toiture 3D 2012 du bati de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Objets en 3D correspondant à l'enveloppe globale d'un volume de toitures sans discontinuités dues à un …
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Résultats 1er et 2ème tour de l'élection législative partielle janvier 2025 1ère circonscription
Ville de GrenobleUpdated 30 Jan 2025
… 18h00 \- Emargements à 19h00 \- Nombre d'enveloppes et bulletins \- Pourcentage d'enveloppes et bulletins \- Nombre de bulletins blancs …
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
… Une enveloppe prévisionnelle de travaux de 28 M€ leur est dédiée. Elles bénéficient d’un cahier des charges …
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Isobathe avec intervalles de 1m sur les emprises du cadastre aquacole
CeremaUpdated 15 May 2025
… dalles Litto3D en isolignes avec un intervalle de 1m à l'intérieur de l'enveloppe du cadastre aquacole.
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Résultats des élections présidentielles de la Ville de Grenoble
Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023
… Emargements à 20:00 Nombre d'enveloppes et bulletins Pourcentage d'enveloppes et bulletins Nombre de bulletins blancs …
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