Search results for compte-rendu
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52 datasets for “compte-rendu”
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des compte-rendus du conseil communautaire
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Comptes rendus succincts des conseils municipaux de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 27 Sept 2021
Comptes rendus succincts des conseils municipaux de la ville de Soissons depuis 2017.
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Procés-verbaux Comptes-rendus Conseils municipaux 2020-2026
Updated 22 Oct 2022
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Comptes rendus des conseils de quartier
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Nov 2026
Les comptes-rendus des conseils de quartier avec les actions validées et les projets en cours.
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Comptes-rendus du conseil municipal
Ville de Fleury-sur-OrneUpdated 10 Jun 2018
Comptes-rendus des conseils municipaux depuis 2009.
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Comptes rendus des conseils de quartier
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Les comptes-rendus des conseils de quartier avec les actions validées et les projets en cours.
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- JSON
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Comptes-rendus du conseil municipal
Fleury-sur-OrneUpdated 10 Jun 2018
Comptes-rendus des conseils municipaux depuis 2009.
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- LD+JSON
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Compte-rendus des Conseils Municipaux 2014-2020
Ville de CachanUpdated 6 Jan 2020
Ce jeu de données contient les compte-rendus des Conseils Municipaux de Cachan . Il est possible de filtrer …
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Comptes rendus succincts des conseils municipaux de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
Ce jeu de données regroupe les comptes rendus succincts des conseils municipaux de la ville de Soissons depuis …
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Compte rendu du Conseil municipal de Mogneneins
MogneneinsUpdated 7 Jan 2020
La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie le compte rendu du conseil municipal à l …
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Comptes rendus des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest
Brest métropoleUpdated 13 Nov 2026
Les comptes-rendus peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir de cet [explorateur.](https://explore.data.gouv …
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Marseille - Compte-rendu annuel SODEXO
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Ce jeu de données propose les comptes-rendus annuels d'activité de la SODEXO pour la Ville de …
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Compte-rendus, délibérations et procès-verbaux de la Roche-sur-Yon Agglomération
Ville de la Roche-sur-YonUpdated 9 Feb 2018
[Archive] Ce jeu de données contient la liste des compte-rendus, des délibérations et des procès-verbaux du …
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La Plaine d'Estrées_Délibérations
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 19 Feb 2021
Ce jeu de données regroupe les délibérations de la CCPE de 2016 à 2020 (actes administratifs, contrats, décisions …
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Parlement de Wallonie - Publications
Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026
… Compte rendu analytique/avancé - Séance plénière CRAC = Compte rendu analytique/avancé - Commission ou comité CRI = Compte rendu intégral …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… communes membres de Nantes Métropole, ainsi que les comptes-rendus des appréciations formulées lors des comités techniques intercommunaux …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… communes membres de Nantes Métropole, ainsi que les comptes-rendus des appréciations formulées lors des **comités techniques intercommunaux …
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Délibérations de la commune de Baule depuis 2018
Commune de BauleUpdated 4 May 2022
… Un lien renvoie vers les comptes rendus de conseils municipaux
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Délibérations de la commune de Baule depuis 2018
Commune de BauleUpdated 4 May 2022
… Un lien renvoie vers les comptes rendus de conseils municipaux ---
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Videos des conférences de la Société Astronomique de France / Videos of French Astronomic Society Conferences
Société Astronomique de FranceUpdated 27 Jan 2017
Comptes-rendus et vidéos des conférences organisées par la SAF (Société Astronomique de France)
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