Search results for avertissements
FiltersCSV
351 datasets for “avertissements”
- data.gouv.fr
Mises en demeure prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
… Legifrance](https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpCnil.do). **Avertissement** : pour toute question sur le fonctionnement d'un fichier …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Sanctions prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
… Legifrance](https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpCnil.do). **Avertissement** : pour toute question sur le fonctionnement d'un fichier …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Lieux de tournage de films (long métrage)
Ville de ParisUpdated 14 Mar 2016
… long métrage à Paris de 2002 à 2010. Avertissement : certains films ont pu changer de nom entre le …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Lieux de tournage de films (long métrage)
Ville de ParisUpdated 2 Aug 2016
… long métrage à Paris de 2002 à 2010. Avertissement : certains films ont pu changer de nom entre le …
- HTML
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Voies de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… voie est représentée par une succession de tronçons. Avertissement : la structure des données a été modifiée le 15 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Voies de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… voie est représentée par une succession de tronçons. Avertissement : la structure des données a été modifiée le 15 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Prix des combustibles en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
… prix des combustibles bois pour le chauffage domestique. **Avertissement : cette donnée n'est plus mis à jour par …
- PAGE WEB
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Quartiers des communes de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 20 Apr 2021
Découpage géographique des quartiers des communes de Nantes Métropole Avertissements : Ce jeu de données remplace l'ancien jeu …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Quartiers des communes de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 20 Apr 2021
Découpage géographique des quartiers des communes de Nantes Métropole * * * **Avertissements :** * Ce jeu de données remplace l'ancien jeu …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 2 Nov 2026
… plus, les vocations de chaque zone sont précisées. Avertissement : les données publiées dans ce jeu ne sont plus …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 2 Nov 2026
… De plus, les vocations de chaque zone sont précisées. **Avertissement : les données publiées dans ce jeu ne sont …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 15 Sept 2019
… parcours sur une série d'itinéraires de référence. Avertissement : les données publiées dans ce jeu ne sont plus …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 15 Sept 2019
… parcours sur une série d'itinéraires de référence. **Avertissement : les données publiées dans ce jeu ne sont plus …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Jardins familiaux de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 6 Apr 2020
… l'association gestionnaire est précisée dans chaque cas. Avertissement : les données publiées dans ce jeu ne sont plus …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Jardins familiaux de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 6 Apr 2020
… l'association gestionnaire est précisée dans chaque cas. Avertissement : les données publiées dans ce jeu ne sont plus …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Allocataires CNAM 2015 à 2018 Quartiers prioritaires m2A
CNAM/AURMUpdated 26 Nov 2019
… âge, genre, bénéficiaires CMU complémentaire Avertissement : deux millésimes consécutifs ne doivent pas être utilisés pour mesurer des évolutions …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Tribus en Province Nord
Province NordUpdated 2 Nov 2026
… des Systèmes d'Information de la Province-Nord . Avertissement: Les photos des maisons communes sont des photos anciennes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Allocataires CNAM 2015 à 2018 Quartiers prioritaires m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Nov 2019
… âge, genre, bénéficiaires CMU complémentaire Avertissement _: deux millésimes consécutifs ne doivent pas être utilisés pour mesurer des évolutions …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Périmètres scolaires de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 2 Nov 2026
… rattachement en fonction de votre lieu de résidence. Avertissement : la structure des données a été modifiée le 16 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Gonfleurs en libre-service Naolib de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 2 Nov 2026
… Des pompes à vélo en libre-service Avertissement : la structure des données a été modifiée le 16/09 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API