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24 datasets for “zac”
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Décisions modificatives des budgets annexes Zac Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2021
Décisions modificatives des budgets de la Zac Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2021
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Budgets primitifs annexe ZAC – Hérault
Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2022
… budget annexe de la ZAC du département. Consultez les documents pdf sur [herault.fr](https://herault.fr/988 …
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Budgets supplémentaires de la ZAC Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2021
Budgets supplémentaires de la Zac Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2021. Consultez les …
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Comptes administratifs de la ZAC Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2021
Comptes administratifs de la ZAC saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2020. Consultez les …
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Délimitation des ZAC - Agglo
Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 28 Sept 2026
Cette couche matérialise la délimitation des ZAC sur l'ensemble de l'agglomération Béziers-Méditerranée. Elle comporte des …
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Zones d'activite
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 13 Nov 2026
Zones d'activité gérées par la CALN.
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Opérations d'aménagement
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des opérations d'aménagement, dont les zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le Territoire de Grand Paris …
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Zones activités
Thionville Fensch AgglomérationUpdated 16 Jul 2026
Cette donnée représente les zones d'activités communautaires et économiques sur le territoire de la CA Thionville-Fensch …
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- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
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Zones d'aménagement concerté (ZAC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Dec 2022
Ces secteurs recensent les périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) sur Rennes Métropole. Une zone d'aménagement …
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Budget annexe LES TERRAGES 2025
Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La FèreUpdated 2 Apr 2025
Budget annexe ZAC LES TERRAGES - budget primitif 2025
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Données du protocole Habitats Sédimentaires Intertidaux
Zacharie MOULINUpdated 25 Mar 2026
Agrégation des données brutes du protocole de suivi des habitats sédimentaires intertidaux, réalisé par l'Observatoire du patrimoine …
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Budget depuis 2020 de Saintes Grande Rives, l'Agglo
Saintes Grandes Rives, l'AggloUpdated 10 Jul 2026
… attachments/2026-56_Delib_CFU_2025_ZAC_CENTRE_ATLANTIQUE.pdf)) * Budget ZAC Les Charriers ([Budget Primitif](https://koumoul …
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PLU - Annexes - Zones d'Aménagement Concerté
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
**Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)** Informations annexées au PLU de Paris Mise à jour du PLU du 19 …
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Comptes administratifs du SATED - Conseil départemental de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2021
Comptes administratifs de la ZAC saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2020. Consultez les …
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Zones d’Aménagement Commercial sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2014
… Les zones d’aménagement commercial (ZACom) concernent des sites qui, par leur taille, leur localisation ou leur caractéristique …
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Budgets 2026
Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La FèreUpdated 18 May 2026
… 1°) Le budget principal 2°) Budget annexe "Zac Les terrages" 3°) Budget annexe "Bâtiments économiques" 4°) Budget annexe …
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Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023
… L'échelle de plus petite gestion est la ZAC et le quartier uniquement sur le territoire de la …
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BP 2020 - Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 21 Apr 2021
… En 2020, le budget général (budget principal et budgets annexes transports, déchets, ZAC...) de Rennes Métropole est de …
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Programmes d’Aménagement d’Ensemble (PAE) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jan 2021
… Remarques et précisions au sujet des taxes et participations : * PAE et ZAC : Lorsqu’un équipement doit être réalisé …
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Information surfacique (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations surfaciques sont reportées ou non sur les planches des périmètres divers (ZAC, ZAD, PAE, PUP) * * * Ce …
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