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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Décisions modificatives des budgets annexes Zac Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2021

    Décisions modificatives des budgets de la Zac Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2021

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  2. data.gouv.fr

    Budgets primitifs annexe ZAC – Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2022

    … budget annexe de la ZAC du département. Consultez les documents pdf sur [herault.fr](https://herault.fr/988 …

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  3. data.gouv.fr

    Budgets supplémentaires de la ZAC Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2021

    Budgets supplémentaires de la Zac Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2021. Consultez les …

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  4. data.gouv.fr

    Comptes administratifs de la ZAC Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2021

    Comptes administratifs de la ZAC saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2020. Consultez les …

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  5. data.gouv.fr

    Délimitation des ZAC - Agglo

    Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 28 Sept 2026

    Cette couche matérialise la délimitation des ZAC sur l'ensemble de l'agglomération Béziers-Méditerranée. Elle comporte des …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'activite

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 13 Nov 2026

    Zones d'activité gérées par la CALN.

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  7. data.gouv.fr

    Opérations d'aménagement

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des opérations d'aménagement, dont les zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le Territoire de Grand Paris …

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  8. data.gouv.fr

    Zones activités

    Thionville Fensch AgglomérationUpdated 16 Jul 2026

    Cette donnée représente les zones d'activités communautaires et économiques sur le territoire de la CA Thionville-Fensch …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  9. data.gouv.fr

    Zones d'aménagement concerté (ZAC) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Dec 2022

    Ces secteurs recensent les périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) sur Rennes Métropole. Une zone d'aménagement …

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  10. data.gouv.fr

    Budget annexe LES TERRAGES 2025

    Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La FèreUpdated 2 Apr 2025

    Budget annexe ZAC LES TERRAGES - budget primitif 2025

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  11. data.gouv.fr

    Données du protocole Habitats Sédimentaires Intertidaux

    Zacharie MOULINUpdated 25 Mar 2026

    Agrégation des données brutes du protocole de suivi des habitats sédimentaires intertidaux, réalisé par l'Observatoire du patrimoine …

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  12. data.gouv.fr

    Budget depuis 2020 de Saintes Grande Rives, l'Agglo

    Saintes Grandes Rives, l'AggloUpdated 10 Jul 2026

    … attachments/2026-56_Delib_CFU_2025_ZAC_CENTRE_ATLANTIQUE.pdf)) * Budget ZAC Les Charriers ([Budget Primitif](https://koumoul …

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  13. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Zones d'Aménagement Concerté

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    **Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)** Informations annexées au PLU de Paris Mise à jour du PLU du 19 …

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  14. data.gouv.fr

    Comptes administratifs du SATED - Conseil départemental de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2021

    Comptes administratifs de la ZAC saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2020. Consultez les …

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  15. data.gouv.fr

    Zones d’Aménagement Commercial sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2014

    … Les zones d’aménagement commercial (ZACom) concernent des sites qui, par leur taille, leur localisation ou leur caractéristique …

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  16. data.gouv.fr

    Budgets 2026

    Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La FèreUpdated 18 May 2026

    … 1°) Le budget principal 2°) Budget annexe "Zac Les terrages" 3°) Budget annexe "Bâtiments économiques" 4°) Budget annexe …

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  17. data.gouv.fr

    Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023

    … L'échelle de plus petite gestion est la ZAC et le quartier uniquement sur le territoire de la …

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  18. data.gouv.fr

    BP 2020 - Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 21 Apr 2021

    … En 2020, le budget général (budget principal et budgets annexes transports, déchets, ZAC...) de Rennes Métropole est de …

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  19. data.gouv.fr

    Programmes d’Aménagement d’Ensemble (PAE) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jan 2021

    … Remarques et précisions au sujet des taxes et participations : * PAE et ZAC : Lorsqu’un équipement doit être réalisé …

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  20. data.gouv.fr

    Information surfacique (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les informations surfaciques sont reportées ou non sur les planches des périmètres divers (ZAC, ZAD, PAE, PUP) * * * Ce …

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