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  1. data.gouv.fr

    Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … Troubles spécifiques du langage et des apprentissages - Troubles du neurodéveloppement (dont TSA) - Troubles de la fonction auditive - Troubles …

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  2. data.gouv.fr

    Implantation des ULIS-TFV

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    Ce jeu de données recense les unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) pour les élèves ayant des troubles …

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  3. data.gouv.fr

    Établissements et services pour l'enfance et la jeunesse handicapée

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2015

    … mentaux et handicapés - établissements pour enfants ayant des troubles de conduite et de comportement - établissements pour handicapés moteurs …

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  4. data.gouv.fr

    Établissements et services pour l'enfance et la jeunesse handicapée

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jun 2013

    … mentaux et handicapés * établissements pour enfants ayant des troubles de conduite et de comportement * établissements pour handicapés moteurs …

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  5. data.gouv.fr

    ESMS Handicap Finess 76 2025

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Feb 2026

    … Retard Mental, TCC : Troubles des Conduites et du Comportement, TTE-DI : Toutes Déficiences, TSA : Troubles du Spectre Autistique …

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  6. data.gouv.fr

    PMI CD76 Bilans de Sante Ecoles maternelles 2018a2020 20210831

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Sept 2021

    … nombre de bilans, nombre d’enfant présentant des troubles sensoriels (audition et vision de l'enfant), des problèmes …

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  7. data.gouv.fr

    PMI76 Bilans Sante ecoles maternelles 2018a2023 dec2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Jan 2025

    … déficits ou pathologies ou troubles dépistés lors du bilan ou insuffisamment pris en charge)._ Métadonnées [Lien vers les …

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  8. data.gouv.fr

    PMI76 Actions de sante 2018a2023 20241030

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Jul 2025

    … en obésité *, Enfants présentant des troubles du langage *, Enfants présentant des troubles du comportement *, Enfants présentant un retard …

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  9. data.gouv.fr

    Activites PMI UTAS CD76 2018 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Nov 2021

    … en obésité *, Enfants présentant des troubles du langage *, Enfants présentant des troubles du comportement *, Enfants présentant un retard …

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  10. data.gouv.fr

    PMI Actions de sante CD76 2018a2023 20241029

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Oct 2024

    … en obésité *, Enfants présentant des troubles du langage *, Enfants présentant des troubles du comportement *, Enfants présentant un retard …

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  11. data.gouv.fr

    PMI Actions de sante CD76 2018a2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Oct 2024

    … en obésité *, Enfants présentant des troubles du langage *, Enfants présentant des troubles du comportement *, Enfants présentant un retard …

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  12. data.gouv.fr

    Idéo-Associations de personnes handicapées

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … du type de handicap (auditif, visuel, moteur, mental, troubles des apprentissages…). Elles leur apportent un soutien (formations pour …

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  13. data.gouv.fr

    Annuaire de l’accessibilité des cabinets médicaux et paramédicaux

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026

    … situation de handicap moteur, sensoriel, intellectuel, psychique, troubles du spectre autistique, situation d’obésité ou non-francophone. Lancé …

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  14. data.gouv.fr

    Articles de loi du marché immobilier français — Index Légifrance × Bon Cap

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … 679, trouble anormal de voisinage), Code Général des Impôts (art. 150 U plus-value, art. 156 bis monuments …

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  15. data.gouv.fr

    Annuaire de l'accessibilité des cabinets - Santé.fr

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026

    … situation de handicap moteur, sensoriel, intellectuel, psychique, troubles du spectre autistique, situation d’obésité ou non-francophone. Lancé …

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  16. data.gouv.fr

    Indicateurs périnatalité - Petite Enfance (PE)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016

    … Nombre d'enfants ayant une ou plusieurs affections actuelles (troubles de la vision et de l'audition, troubles …

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  17. data.gouv.fr

    Données vaccination par pathologie et département / région

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 May 2024

    … les troubles névrotiques et de l'humeur ou traitement antidépresseur ou régulateur de l'humeur chronique, troubles psychotiques …

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  18. data.gouv.fr

    EAU - Indice_qualité_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … microbiologiques, présence de chlore ou d’aluminium, eau trouble…). Ils peuvent traduire également les caractéristiques spécifiques de la …

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  19. data.gouv.fr

    Individus présumés émigrés pendant la Révolution française (1791-1815)

    Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2026

    Entre 1789 et 1800, environ 150 000 personnes quittent la France à la suite des troubles de la …

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  20. data.gouv.fr

    Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022

    AEF InfoUpdated 14 Apr 2023

    … notamment, et pour ne plus utiliser la catégorie "trouble à l'ordre et au bon fonctionnement de l …

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