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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Inventaire Traitements RGPD_2024

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2024

    La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements …

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  2. data.gouv.fr

    liste des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Localisation des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde

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  3. data.gouv.fr

    liste des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Localisation des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde

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  4. data.gouv.fr

    Nombre d'autorisations d'urbanisme traitées en 2023

    Agglo Pays d'IssoireUpdated 20 Nov 2024

    Autorisations d'urbanisme traitées en 2023 par l'agglomération Pays d'Issoire.

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  5. data.gouv.fr

    Affiliation des communes aux syndicats de traitement et valorisation des déchets

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 20 Sept 2024

    Liste des communes de l'EPCI et leur affiliation aux syndicats de traitement et valorisation des déchets.

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  6. data.gouv.fr

    Déchets ménagers traités en Corse par collectivité

    Syndicat de Valorisation des Déchets de la CorseUpdated 13 Nov 2026

    Déchets ménagers et assimilés traités par adhérent, par flux et par mois sur le territoire de la Corse …

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  7. data.gouv.fr

    Dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée et Corse

    Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et CorseUpdated 3 Feb 2015

    Descriptif (filière, type, capacité) du dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée …

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  8. data.gouv.fr

    SINOE ® - Destination des déchets collectés en déchèterie par type de traitement

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    Le jeu de données " Destination des déchets collectés en déchèterie par type de traitement " contient pour les années …

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  9. data.gouv.fr

    Statistiques sur la collecte et le traitement des déchets à Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Jun 2026

    Statistiques sur la collecte et le traitement des déchets ménagers produits à Rennes Métropole depuis 2002. Les chiffres …

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  10. data.gouv.fr

    Délais de traitement des courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020

    Ce jeu de données présente les délais de traitement des courriels par le guichet unique "Information Réception des …

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  11. data.gouv.fr

    Registre des traitements de données à caractère personnel - Ville de La Rochelle

    La RochelleUpdated 27 May 2025

    Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la ville de …

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  12. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES)

    SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLESUpdated 30 Sept 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  13. data.gouv.fr

    Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Agglomération de La Rochelle

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026

    Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de …

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  14. data.gouv.fr

    Points de collecte et de traitement des déchets et Points d'apports volontaires

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Localisations des lieux de collecte et de traitement des déchets (ctd) ainsi que des points d'apports volontaires …

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  15. data.gouv.fr

    liste des centres de traitement des déchets de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Le Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés est un document de planification qui fixe, pour …

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  16. data.gouv.fr

    liste des centres de traitement des déchets de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Le Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés est un document de planification qui fixe, pour …

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  17. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SYNDICAT MIXTE ETUDES POUR COORDINATION DEPARTEMENTALE DE TRAITEMENT DECHETS MENAGERS DE VENDEE (TRIVALIS))

    SYNDICAT MIXTE ETUDES POUR COORDINATION DEPARTEMENTALE DE TRAITEMENT DECHETS MENAGERS DE VENDEE (TRIVALIS)Updated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  18. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAIRIE LE TRAIT)

    MAIRIE LE TRAITUpdated 30 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAIRIE LE TRAIT)

    MAIRIE LE TRAITUpdated 10 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  20. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAIRIE LE TRAIT)

    MAIRIE LE TRAITUpdated 10 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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