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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Communes termitées ou susceptibles de l'être en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Arrêtés préfectoraux classant les communes comme termitées ou susceptibles de l'être.

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  2. data.gouv.fr

    Terminologie des activités - Vie Associative - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 8 Jul 2021

    Terminologie utilisée pour la description des activités offertes par les associations du territoire.

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  3. data.gouv.fr

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

    Groupe MERLINUpdated 23 Jul 2026

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …

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  4. data.gouv.fr

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

    SCOP TITI FLORISUpdated 27 Sept 2023

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …

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  5. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Feb 2025

    Ce jeu de donnée centralise le périmètre de toutes les conventions Anah (Agence Nationale de l'Habitat) terminées …

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  6. data.gouv.fr

    Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025

    Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …

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  7. data.gouv.fr

    Collecte des bio-déchets sur les marchés alimentaires (expérimentation terminée)

    Grand Paris Seine OuestUpdated 17 Dec 2024

    Kilos de bio-déchets collectés par mois entre mars 2019 et juin 2021 sur deux marchés Les marchés …

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  8. data.gouv.fr

    Collecte des bio-déchets sur quelques écoles (expérimentation terminée)

    Grand Paris Seine OuestUpdated 17 Dec 2024

    Kilos de bio-déchets collectés par mois entre janvier 2019 et juin 2021 dans quelques écoles sur le …

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  9. data.gouv.fr

    Evolution quotidienne des stocks de GNL des principaux terminaux méthaniers en France

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 21 Oct 2019

    … La France compte 4 terminaux méthaniers : * les terminaux de la société Elengy sont à Montoir-de-Bretagne et …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des installations terminales embranchées

    SNCFUpdated 26 May 2020

    Liste des installations terminales embranchées du Réseau Ferré National. Ce jeu de donnée liste les installations terminales embranchées …

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  11. data.gouv.fr

    Collecte des bio-déchets dans 2 communes (expérimentation terminée)

    Grand Paris Seine OuestUpdated 17 Dec 2024

    ![](https://data.seineouest.fr/assets/metadata_theme_picto/TH-Dechets.png) Kilos de bio-déchets collectés par mois …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des parcours de lignes du réseau IDELIS

    Pau Béarn Pyrénées MobilitésUpdated 12 Nov 2026

    Liste des lignes du réseau IDELIS par sens.

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  13. data.gouv.fr

    Ventes interactives immobilières terminées en France (2023-2026)

    SquarimoUpdated 24 Sept 2026

    Ce jeu de données décrit **2 580 ventes interactives immobilières terminées**, conduites par des agences partenaires via la …

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  14. data.gouv.fr

    Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 25 Jan 2016

    Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France, principalement employé …

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  15. data.gouv.fr

    Transports en commun à Toulouse entre 1863 et 1957-Terminus

    Toulouse métropoleUpdated 4 Dec 2024

    Tracés des différents modes de transport en commun (terminus) commune de Toulouse entre 1863 et 1957. Du temps …

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  16. data.gouv.fr

    Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 6 Mar 2016

    Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France, principalement employé …

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  17. data.gouv.fr

    Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (v1). Dataset. https://boncap.app/encyclopedie Wikidata entity : https://www.wikidata.org …

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  18. data.gouv.fr

    Lignes du réseau IDELIS

    Pau Béarn Pyrénées MobilitésUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - Lignes du réseau IDELIS](https://stap.huwise …

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  19. data.gouv.fr

    Base de données des Installations Terminales Embranchées fret en France (ITE 3000)

    CeremaUpdated 23 Oct 2026

    La base ITE 3000 recense les Installations Terminales Embranchées (ITE) du réseau ferré français. Elle contient des informations …

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  20. data.gouv.fr

    Ha-Py Parrainage - Liste des parrainages en cours ou terminés par organisme et référents

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 20 Aug 2025

    Ha-Py Parrainage Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il …

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