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Filtersdata.gouv.fr · CSV

15 datasets for “teletransmis”

  1. data.gouv.fr

    Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

    Mégalis BretagneUpdated 14 Nov 2026

    … Les données seront, à termes, récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par …

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  2. data.gouv.fr

    Annuaire Santé : Liste, localisation et tarifs des professionnels de santé

    Ville de SoissonsUpdated 30 Jun 2025

    … Il permet de connaître la répartition des professions médicales, leurs pratiques tarifaires, leur usage de la télétransmission, ainsi …

    • GEOJSON
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  3. data.gouv.fr

    Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

    Mégalis BretagneUpdated 14 Nov 2026

    … Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …

    • CSV
    • DOC
  4. data.gouv.fr

    Actes administratifs et Données essentielles du profil acheteur des organismes adhérents du GIP RECIA pour l'année 2024

    Updated 31 Dec 2024

    … Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Actes administratifs et marchés des collectivités du GIP RECIA

    GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentreUpdated 16 Jan 2025

    … Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau - CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …

    • URL
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … Les données proviennent du service de télétransmission des actes de la plateforme des [services Mégalis](https://data.bretagne …

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  8. data.gouv.fr

    Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau

    Région Île-de-FranceUpdated 14 Mar 2024

    … réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …

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  9. data.gouv.fr

    Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2019

    … réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …

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  10. data.gouv.fr

    Annuaire Santé : Liste, localisation et tarifs des professionnels de santé - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 24 Apr 2019

    … médical réalisé \- L'utilisation ou non de la télétransmission des soins par le professionnel de santé. \- L'adresse …

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  11. data.gouv.fr

    Délibérations des organismes adhérents du GIP RECIA

    GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentreUpdated 13 Nov 2026

    … Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Budgets des organismes adhérents du GIP RECIA

    GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentreUpdated 13 Nov 2026

    … Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Vigicrues - La Maine à Angers Basse Chaîne

    Région des Pays de la LoireUpdated 17 Apr 2019

    … réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …

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  14. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité en Préfecture à partir …

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  15. data.gouv.fr

    Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026

    comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026

    … logiciels de caisse (NF525 ou LNE) et la télétransmission de la liasse fiscale par EDI-TDFC. Une ligne …

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