Search results for teletransmis
Filtersdata.gouv.fr · CSV
15 datasets for “teletransmis”
- data.gouv.fr
Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne
Mégalis BretagneUpdated 14 Nov 2026
… Les données seront, à termes, récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par …
- CSV
- DOC
- data.gouv.fr
Annuaire Santé : Liste, localisation et tarifs des professionnels de santé
Ville de SoissonsUpdated 30 Jun 2025
… Il permet de connaître la répartition des professions médicales, leurs pratiques tarifaires, leur usage de la télétransmission, ainsi …
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne
Mégalis BretagneUpdated 14 Nov 2026
… Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …
- CSV
- DOC
- data.gouv.fr
Actes administratifs et Données essentielles du profil acheteur des organismes adhérents du GIP RECIA pour l'année 2024
Updated 31 Dec 2024
… Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …
- CSV
- data.gouv.fr
Actes administratifs et marchés des collectivités du GIP RECIA
GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentreUpdated 16 Jan 2025
… Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …
- CSV
- data.gouv.fr
Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau - CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… Les données proviennent du service de télétransmission des actes de la plateforme des [services Mégalis](https://data.bretagne …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau
Région Île-de-FranceUpdated 14 Mar 2024
… réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2019
… réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Annuaire Santé : Liste, localisation et tarifs des professionnels de santé - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 24 Apr 2019
… médical réalisé \- L'utilisation ou non de la télétransmission des soins par le professionnel de santé. \- L'adresse …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Délibérations des organismes adhérents du GIP RECIA
GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentreUpdated 13 Nov 2026
… Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …
- CSV
- data.gouv.fr
Budgets des organismes adhérents du GIP RECIA
GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentreUpdated 13 Nov 2026
… Techniquement, les données sont récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par où …
- CSV
- data.gouv.fr
Vigicrues - La Maine à Angers Basse Chaîne
Région des Pays de la LoireUpdated 17 Apr 2019
… réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité en Préfecture à partir …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
… logiciels de caisse (NF525 ou LNE) et la télétransmission de la liasse fiscale par EDI-TDFC. Une ligne …
- CSV
- JSON