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41 datasets for “subdivisions”
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Subdivisions fiscales issues du cadastre
Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022
Subdivisions fiscales issues du cadastre (source DGFiP).
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Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre
Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022
Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).
- CSV
- JSON
- ZIP
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Subdivisions fiscales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au …
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- GEOJSON
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Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.
- FR
- SHP
- GEOJSON
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Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition** : Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité …
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Subdivisions administratives françaises issues de Wikidata
Wikimédia FranceUpdated 10 Sept 2016
Fichiers CSV contenant les listes de régions et départements tels qu'existant en 2016, avec les liens vers …
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Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …
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- GPKG
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Sections cadastrales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.
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- SHP
- GEOJSON
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Arrondissements [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… Il ne faut pas confondre l'Arrondissement, subdivision du département, avec l'Arrondissement municipal, subdivision de Paris, de …
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Corbeilles de rue de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… information localisante, référence mobilier, type de support, collecteur, subdivision gestionnaire, implantation, statut (stratégique, normal), et date de mise …
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- GEOJSON
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Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …
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- SHP
- GEOJSON
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Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des …
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Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011
… Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. * * * C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
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Zone arrière de déploiement du local technique
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Chaque Nœud de Raccordement Optique est subdivisée en "zones arrières" qui constituent le plus petit périmètre d'intervention …
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Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section. **Ci-après les libellés des champs** : id …
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Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020
… départementales de mars 2015. * * * Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale …
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Agriculture, pêche, aquaculture et perliculture
Institut de la statistique de la Polynésie françaiseUpdated 6 Nov 2026
… culture; * Nombre d’élevages et d’animaux par subdivision; * l’évolution de la production commerciale par espèce (poids …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
Limites des arrondissements du département des Hauts-de-Seine * * * L'arrondissement départemental est une circonscription administrative, subdivision du …
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Nomenclature des sections et sous-sections du Conseil national des universités (CNU)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 15 Jan 2026
… Certaines sections CNU sont elles-mêmes subdivisées en domaines disciplinaires plus fins.
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Perimetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022
… La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement …
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