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Filtersdata.gouv.fr · CSV

41 datasets for “subdivision”

  1. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions fiscales issues du cadastre (source DGFiP).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au …

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Définition** : Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Subdivisions administratives françaises issues de Wikidata

    Wikimédia FranceUpdated 10 Sept 2016

    Fichiers CSV contenant les listes de régions et départements tels qu'existant en 2016, avec les liens vers …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …

    • PDF
    • XLSX
    • GPKG
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Arrondissements [BD TOPO®] - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025

    … Il ne faut pas confondre l'Arrondissement, subdivision du département, avec l'Arrondissement municipal, subdivision de Paris, de …

    • ZIP
    • CSV
    • SHAPEFILE
  10. data.gouv.fr

    Corbeilles de rue de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … information localisante, référence mobilier, type de support, collecteur, subdivision gestionnaire, implantation, statut (stratégique, normal), et date de mise …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des …

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    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011

    … Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. * * * C'est la circonscription électorale dans le cadre de …

    • CSV
    • JSON
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  14. data.gouv.fr

    Zone arrière de déploiement du local technique

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Chaque Nœud de Raccordement Optique est subdivisée en "zones arrières" qui constituent le plus petit périmètre d'intervention …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section. **Ci-après les libellés des champs** : id …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020

    … départementales de mars 2015. * * * Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Agriculture, pêche, aquaculture et perliculture

    Institut de la statistique de la Polynésie françaiseUpdated 6 Nov 2026

    … culture; * Nombre d’élevages et d’animaux par subdivision; * l’évolution de la production commerciale par espèce (poids …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Arrondissements

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023

    Limites des arrondissements du département des Hauts-de-Seine * * * L'arrondissement départemental est une circonscription administrative, subdivision du …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Nomenclature des sections et sous-sections du Conseil national des universités (CNU)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 15 Jan 2026

    … Certaines sections CNU sont elles-mêmes subdivisées en domaines disciplinaires plus fins.

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Perimetres des Territoire Sociaux

    Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022

    … La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement …

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    • ZIP
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