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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire - lignes

    Ville de MeudonUpdated 11 Sept 2025

    Sectorisation scolaire - Couche linéaire

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire - Surface maternelle

    Ville de MeudonUpdated 11 Sept 2025

    Sectorisation scolaire - couche surfacique des écoles maternelles

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire - Surface élémentaire

    Ville de MeudonUpdated 11 Sept 2025

    Sectorisation scolaire - couche surfacique des écoles élémentaires

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Sectorisation Polygone des écoles élémentaires - Tours

    Ville de ToursUpdated 24 Mar 2022

    Sectorisation Polygone des écoles élémentaires - Tours Centre et Sud

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Sectorisation Polygone des écoles maternelles - Tours

    Ville de ToursUpdated 24 Mar 2022

    Sectorisation Polygone des écoles maternelle - Tours Centre et Sud

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire - table adresses

    Ville de MeudonUpdated 11 Sept 2025

    Sectorisation scolaire - tables des adresses à joindre avec la Base adresse nationale

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Sectorisation des collèges publics des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 29 Sept 2026

    Sectorisation des collèges publics des Hautes-Pyrénées.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Sectorisation police nationale

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    Périmètres des secteurs de la Police nationale.

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  9. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire - Adresse

    Ville de MeudonUpdated 22 May 2025

    Sectorisation scolaire - couche des adresses issues de la BAN (Base adresse nationale) avec l'information de l'école …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Sectorisation des collèges publics en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Oct 2024

    Carte de sectorisation des collèges publics en Maine-et-Loire, effective depuis la rentrée scolaire 2019. Le Département …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Sectorisation des bureaux de vote

    Ville de CaenUpdated 10 Mar 2026

    Sectorisation des 56 bureaux de vote de la commune de Caen. Les fichiers précisent notamment les emprises des …

    • GPKG
    • CSV
    • KML
    • GEOJSON
  12. data.gouv.fr

    SLA - Sectorisation des Relais Petite Enfance (RPE)

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026

    Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - SLA - Sectorisation des Relais Petite Enfance (RPE …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • JPEG
  13. data.gouv.fr

    Les jeunes entreprises innovantes - répartition sectorielle

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • VND.MS-EXCEL
  14. data.gouv.fr

    Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor de 2020 à 2024 - hors bassin briochin

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Sectorisation des collèges publics hors bassin briochin. (voir tableau sectorisation Saint-Brieuc): délimitation de zones géographiques affectant les …

    • URL
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor jusqu'en 2020 - ARCHIVE

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Sectorisation des collèges publics: délimitation de zones géographiques affectant les élèves dans un collège. La loi de décentralisation …

    • URL
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor de 2020 à 2024- Bassin Briochin

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Sectorisation des collèges publics : délimitation de zones géographiques affectant les élèves dans un collège. La loi de décentralisation …

    • URL
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent …

    • CSV
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    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire - maternelles et élémentaires Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    A compter de la rentrée 2024, la ville d'Anglet a adopté le principe d’une sectorisation des …

    • CSV
    • JSON
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  19. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles. * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …

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    • JSON
    • ZIP
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