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1,250 datasets for “reutilisations”
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Réutilisations
Ville de ParisUpdated 6 Jan 2023
Réutilisations
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*Réutilisations CD93
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 16 Nov 2024
*Réutilisations CD93
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Réutilisations Data.Toulouse-Metropole
Toulouse métropoleUpdated 11 May 2015
Liste des lauréats des Défi Numérique avant 2015 et plus generalement toute réutilisations que l'on mettra en …
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Réutilisations
Bordeaux MétropoleUpdated 7 Oct 2026
Ce jeu de données recense les réutilisations du DataHub de Bordeaux Métropole.
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donnees-schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle.csv
Séverine HEBRARDUpdated 30 Jun 2026
# déclaration des dépenses 202 pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées5
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)
VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026
REEMPLOI
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Redevances de réutilisation (rapport Trojette)
Mohammed Adnène TROJETTEUpdated 5 Nov 2014
Tableau de synthèse des redevances de réutilisations perçues entre 2010 et 2012 par les services publics administratifs de …
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Réemploi réutilisation intégrant des matières recyclées
MAIRIE LE TEILLEULUpdated 23 Dec 2025
… relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026
déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Déclaration biens réemplois, recyclés ou réutilisés
Communauté de Communes QuercyRouergue et Gorges de l'AveyronUpdated 30 Jun 2026
Déclaration des biens issus du réemploi, de la réutilisation et ou recyclés. loi AGEC pour données 2025
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026
Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025
Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes
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Réutilisations de données Open Data SNCF
SNCFUpdated 5 Sept 2023
Ce jeu de données répertorie les réutilisations que nous avons pu identifier utilisant des données SNCF. Il sera …
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DECLARATION DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION OU INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES
MAIRIE D'ALLAUCHUpdated 30 Jun 2026
Montant des biens achetés par la Commune dans le cadre de la loi AGEC
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Données schema declaration biens reemploi reutilisation recycle
Syndicat de collecte et de valorisation des déchets ménagers de l'AudeUpdated 30 Jun 2025
Données schéma déclaration biens réemploi réutilisation recycle COVALDEM11 2024 mise à jour juin 2024. mise à jour annuelle …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025
… acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
HAUT-CHABLAIS INTERCOUpdated 18 Jun 2026
### **Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)
SITIVUpdated 30 Jun 2026
… schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Département de la Seine-Maritime : Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Jul 2025
… acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …
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Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Ville d'Agen - 2025
Ville d'AgenUpdated 29 Jun 2026
Déclaration annuelle des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …
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