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Open Data Finder

Search results for reutilisations

Filtersdata.gouv.fr · CSV

1,250 datasets for “reutilisations”

  1. data.gouv.fr

    Réutilisations

    Ville de ParisUpdated 6 Jan 2023

    Réutilisations

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    *Réutilisations CD93

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 16 Nov 2024

    *Réutilisations CD93

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Réutilisations Data.Toulouse-Metropole

    Toulouse métropoleUpdated 11 May 2015

    Liste des lauréats des Défi Numérique avant 2015 et plus generalement toute réutilisations que l'on mettra en …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Réutilisations

    Bordeaux MétropoleUpdated 7 Oct 2026

    Ce jeu de données recense les réutilisations du DataHub de Bordeaux Métropole.

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    donnees-schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle.csv

    Séverine HEBRARDUpdated 30 Jun 2026

    # déclaration des dépenses 202 pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées5

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)

    VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026

    REEMPLOI

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Redevances de réutilisation (rapport Trojette)

    Mohammed Adnène TROJETTEUpdated 5 Nov 2014

    Tableau de synthèse des redevances de réutilisations perçues entre 2010 et 2012 par les services publics administratifs de …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Réemploi réutilisation intégrant des matières recyclées

    MAIRIE LE TEILLEULUpdated 23 Dec 2025

    … relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026

    déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Déclaration biens réemplois, recyclés ou réutilisés

    Communauté de Communes QuercyRouergue et Gorges de l'AveyronUpdated 30 Jun 2026

    Déclaration des biens issus du réemploi, de la réutilisation et ou recyclés. loi AGEC pour données 2025

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025

    Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Réutilisations de données Open Data SNCF

    SNCFUpdated 5 Sept 2023

    Ce jeu de données répertorie les réutilisations que nous avons pu identifier utilisant des données SNCF. Il sera …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    DECLARATION DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION OU INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES

    MAIRIE D'ALLAUCHUpdated 30 Jun 2026

    Montant des biens achetés par la Commune dans le cadre de la loi AGEC

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Données schema declaration biens reemploi reutilisation recycle

    Syndicat de collecte et de valorisation des déchets ménagers de l'AudeUpdated 30 Jun 2025

    Données schéma déclaration biens réemploi réutilisation recycle COVALDEM11 2024 mise à jour juin 2024. mise à jour annuelle …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025

    … acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    HAUT-CHABLAIS INTERCOUpdated 18 Jun 2026

    ### **Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)

    SITIVUpdated 30 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Département de la Seine-Maritime : Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Jul 2025

    … acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Ville d'Agen - 2025

    Ville d'AgenUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration annuelle des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …

    • CSV
“reutilisations” datasets · Open Data Finder