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213 datasets for “responsabilite”
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Répartition H/F par niveau de responsabilité au sein des effectifs de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 28 Nov 2025
Répartition H/F par niveau de responsabilité. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions …
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Liens de responsabilité utilisés dans le SI de l'enseignement agricole
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 30 Jun 2017
Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 et jusqu’à l’année …
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Espèces à responsabilité biologique régionale en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
L'évaluation des espèces sous l'angle de la responsabilité biologique de la Bretagne pour les espèces repose …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SARRIANS )
COMMUNE DE SARRIANSUpdated 30 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …
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Évaluation de l'empreinte carbone totale des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 par catégorie
Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025
… préparation et opérations** Sous responsabilité directe du COJOP. Cette sphère d’émissions regroupe toutes les activités servant à …
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Travaux engagés sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
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Les espèces à enjeux régionaux en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
… menace de disparition, mauvais état de conservation, forte responsabilité, etc., tous ces critères étant évalués à l'échelle …
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Historique des travaux sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
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Prévisions de travaux sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
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Plans topographiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …
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Secteur de recrutement des collèges en Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition …
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Haltes fluviales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Depuis le 1er janvier 2010, la Métropole de Lyon a la responsabilité de surveiller et d’entretenir les …
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Rapport RSE de l'Unédic - Environnement
UnédicUpdated 2 Oct 2026
Ces données sont issues du [**Rapport sur la responsabilité sociale de l'entreprise 2025 de l'Unédic**](https …
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …
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Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor jusqu'en 2020 - ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… La loi de décentralisation du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux départements …
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Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor de 2020 à 2024- Bassin Briochin
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… La loi de décentralisation du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux départements …
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