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Filtersdata.gouv.fr · CSV

213 datasets for “responsabilite”

  1. data.gouv.fr

    Répartition H/F par niveau de responsabilité au sein des effectifs de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 28 Nov 2025

    Répartition H/F par niveau de responsabilité. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions …

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  2. data.gouv.fr

    Liens de responsabilité utilisés dans le SI de l'enseignement agricole

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 30 Jun 2017

    Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 et jusqu’à l’année …

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  3. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

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  4. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

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  5. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

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  6. data.gouv.fr

    Espèces à responsabilité biologique régionale en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    L'évaluation des espèces sous l'angle de la responsabilité biologique de la Bretagne pour les espèces repose …

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  7. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SARRIANS )

    COMMUNE DE SARRIANSUpdated 30 Jun 2026

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …

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  8. data.gouv.fr

    Décisions de justice à la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026

    L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …

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  9. data.gouv.fr

    Évaluation de l'empreinte carbone totale des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 par catégorie

    Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025

    … préparation et opérations** Sous responsabilité directe du COJOP. Cette sphère d’émissions regroupe toutes les activités servant à …

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  10. data.gouv.fr

    Travaux engagés sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

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  11. data.gouv.fr

    Les espèces à enjeux régionaux en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    … menace de disparition, mauvais état de conservation, forte responsabilité, etc., tous ces critères étant évalués à l'échelle …

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  12. data.gouv.fr

    Historique des travaux sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

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  13. data.gouv.fr

    Prévisions de travaux sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

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  14. data.gouv.fr

    Plans topographiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …

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  15. data.gouv.fr

    Secteur de recrutement des collèges en Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition …

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  16. data.gouv.fr

    Haltes fluviales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Depuis le 1er janvier 2010, la Métropole de Lyon a la responsabilité de surveiller et d’entretenir les …

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  17. data.gouv.fr

    Rapport RSE de l'Unédic - Environnement

    UnédicUpdated 2 Oct 2026

    Ces données sont issues du [**Rapport sur la responsabilité sociale de l'entreprise 2025 de l'Unédic**](https …

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  18. data.gouv.fr

    Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …

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  19. data.gouv.fr

    Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor jusqu'en 2020 - ARCHIVE

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … La loi de décentralisation du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux départements …

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  20. data.gouv.fr

    Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor de 2020 à 2024- Bassin Briochin

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … La loi de décentralisation du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux départements …

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