Skip to content
Open Data Finder

Search results for resilient

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage (organisation Nant Résilience )

    Nant RésilienceUpdated 6 Dec 2024

    Ajout

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre de la LOM

    CARGLASSUpdated 22 May 2025

    Dans le cadre de la LOM, la part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre …

    • XLSX
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019 …

    • ZIP
    • WMS
    • JSON
    • CSV
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Observatoire des abonnements de salles de sport en France — La Bonne Séance

    LEPHAY YannUpdated 28 Sept 2026

    … frais, les frais d’inscription, l’engagement, la résiliation, l’accès multi-clubs et le nombre de clubs …

    • HTML
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Chiffres clés OCS Grand Est

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    Les chiffres clés de l'OCS Grand Est donnée les surfaces pour chaque communes du Grand Est au …

    • ZIP
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2026

    … du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience. Les communes listées par ce décret sont soumises aux …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Artificialisation des sols - Données par région, département, SCOT, commune et EPCI

    Mon diagnostic artificialisationUpdated 16 Feb 2026

    … L'artificialisation est définie dans l'[article 192 de la loi Climat et Resilience](https://www.legifrance.gouv …

    • GPKG
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Imperméabilisation des sols - Données par région, département, SCOT, commune et EPCI

    Mon diagnostic artificialisationUpdated 16 Feb 2026

    L'objectif « zéro artificialisation nette » en 2050 nécessite de mettre en place un suivi et un pilotage de …

    • GPKG
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Critère environnemental dans les avis de marché du BOAMP, par semaine, métier et département (juin à octobre 2026)

    Sébastien PerennovaUpdated 28 Oct 2026

    … l'article 35 de la loi Climat et résilience (au moins un critère d'attribution environnemental). \- Avant l …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements en France — Agrégats par commune, département et région 2026

    Benjamin JerezUpdated 11 Jun 2026

    … E au 1er janvier 2034 (loi Climat et Résilience). ## Sources - ADEME — Base des diagnostics de performance énergétique, licence …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    eSIM / iSIM dans les infrastructures IoT industrielles

    sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 23 Apr 2026

    … sécurité des données, connectivité résiliente et gestion simplifiée des infrastructures critiques

    • CSV
    • 7Z
  12. data.gouv.fr

    Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …

    • OTHER
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de partenariat NCA - passation et exécution

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025

    … Le contrat mentionné a été résilié. Elles sont disponibles en format csv.

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région

    Caisse des DépôtsUpdated 29 Oct 2024

    … déployés par la Banque des Territoires. **Réseaux et résilience (eau, déchets, chaleur) :** La mesure phare regroupe l’ensemble …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Annuaire des profils acheteurs des adhérents de Mégalis Bretagne

    Mégalis BretagneUpdated 20 Oct 2026

    … ne sont présents que les organismes actifs (par exemple les SIREN résiliés ne figurent plus).

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Reporting restauration collective scolaire Anglet (depuis 2022) - Répartition des achats alimentaires selon la qualité

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Données disponibles depuis 2022. **La loi EGAlim et la loi Climat et Résilience.** La loi EGAlim et la …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Part de territoire sous protection forte - terrestre

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    La loi Climat et résilience a introduit un statut de protection renforcée, dite "protection forte", impliquant de supprimer …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … Base legale principale : - Loi Climat et Resilience 2021 (loi n 2021-1104, art. 160) - Article L126-28-1 …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Surface en aire sous protection forte

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    La loi Climat et résilience a introduit un statut de protection renforcée, dite "protection forte", impliquant de supprimer …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers en proportion par rapport à la superficie du territoire

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    … concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience). L'indicateur représente la consommation d'espaces naturels, agricoles …

    • CSV
“resilient” datasets · Open Data Finder