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Search results for reglement

Filtersdata.gouv.fr · CSV

1,160 datasets for “reglement”

  1. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé

    Ville de RoubaixUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des zones de stationnement réglementé à Roubaix, avec indication du type de zone, des voies concernées et …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • OGC WFS
    • OGC WMS
    • CSV
    • ZIP
    • +2
  2. data.gouv.fr

    SDIRVE-SEV Base de données globale réglementaire

    Syndicat d'énergie vauclusienUpdated 14 Dec 2023

    irve-mobilité-sudest

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    SDIRVE-SEV base de données globales réglementaire n°2 (actualisée)

    Syndicat d'énergie vauclusienUpdated 7 Jul 2025

    Base de données globales réglementaire actualisée

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Arrêtés municipaux réglementaires - Anglet

    Commune d'AngletUpdated 19 Jan 2026

    Liste des arrêtés municipaux réglementaires de la Ville d'Anglet.

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …

    • CSV
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    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Affichage réglementaire - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    **Arrêtés, décisions et délibérations d'Orléans Métropole. ** Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Affichage réglementaire - Olivet

    Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    **Arrêtés, décisions et délibérations de la ville d'Olivet. ** Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Règlementation et arrêtés sur la commune de Marnes-la-Coquette

    Ville de Marnes-la-CoquetteUpdated 7 Jul 2025

    Règlementations et arrêtés sur la commune de Marnes-la-Coquette Concerne les thématiques suivantes : * Qualité de l'air …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Stationnement - réglementation zones

    Toulouse métropoleUpdated 15 Oct 2026

    Ce jeu détaille les différentes zones de stationnement sur le territoire de la mairie de Toulouse

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    • JSON
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  11. data.gouv.fr

    Arrêtés et décisions réglementaires de Saint-Nazaire Agglomération

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans de Saint-Nazaire Agglomération

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  12. data.gouv.fr

    Historique des tarifs réglementés de vente de gaz naturel pour les consommateurs résidentiels

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Mar 2025

    Évolution des tarifs réglementés de vente de gaz naturel (HT et TTC) sur le réseau GRDF pour les …

    • TXT
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Affichage réglementaire - Saint-Jean de Braye

    Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    **Arrêtés, décisions et délibérations de la ville de Saint-Jean de Braye. ** Cet affichage réglementaire en ligne permet …

    • CSV
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  14. data.gouv.fr

    Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-Nazaire

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de Saint-Nazaire.

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Actes règlementaires du CIAS de Saint-Nazaire agglomération

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 16 Oct 2026

    Liste des actes règlementaires adoptées au CIAS de Saint-Nazaire agglomération (Délibérations, Arrêtés, Décisions).

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Historique des tarifs réglementés de vente d'électricité pour les consommateurs résidentiels

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 23 Feb 2026

    Évolution des tarifs réglementés de vente d'électricité Bleu résidentiels (HT et TTC) sur le réseau Enedis pour …

    • CSV
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  17. data.gouv.fr

    Stationnement règlementé pour les visiteurs

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … stationnement payant, stationnement gratuit à durée limitée (zone bleue), stationnement non réglementé. Pour voir la carte, cliquez sur …

    • CSV
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  18. data.gouv.fr

    Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de La Chapelle des Marais

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 2 Apr 2026

    Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de La Chapelle des Marais.

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  19. data.gouv.fr

    Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-André des Eaux

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 24 Oct 2026

    Liste des arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-André des Eaux

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité

    Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026

    Périmètres du règlement local de publicité (RLP) sur la commune de Niort. [Plus d'infos sur Vivre à …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
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