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254 datasets for “registration”
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Registre Public d'Accessibilité – faisabilité
Toulouse métropoleUpdated 12 Feb 2021
Registre Public d'Accessibilité – faisabilité
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Registre légal CNIL - CCAS
Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …
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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …
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Registre des Délibérations 2017
SICTIAMUpdated 8 Jun 2017
Registre des délibérations 2017 du SICTIAM respectant le format du Socle Commun des Données Locales
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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …
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Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole
Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023
Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …
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Registre des informations publiques
Commune de Saint-ClaudeUpdated 15 Feb 2022
Répertoire des principaux documents produits et communicables par la commune de Saint-Claude
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Registre de Déports
Toulouse métropoleUpdated 24 Jun 2026
Liste des déports réalisés par les élus pour chaque conseil.
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Registre des informations publiques
Commune de Saint-ClaudeUpdated 5 Apr 2019
Répertoire des principaux documents produits et susceptibles d'être communiqués par la commune de Saint-Claude
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Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse
Collectivité de CorseUpdated 9 Oct 2015
Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse Source : Centre National des Greffiers …
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Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse
Collectivité de CorseUpdated 19 Jun 2015
Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse Source : Centre National des Greffiers …
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Registre 2016 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Nov 2021
Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2016 …
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Registre 2015 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 May 2018
Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2015 …
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Registre des traitements de données à caractère personnel - Ville de La Rochelle
La RochelleUpdated 27 May 2025
… Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous pouvez trouver plus d’information …
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Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France (2001-2013)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 29 Jan 2019
Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre …
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Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 3 May 2021
Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre …
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Registre des entrées d'archives d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026
Entrées annuelles répertoriées aux archives municipales d'Antibes depuis 2018. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les …
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Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026
… Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous pouvez trouver plus d’information …
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Registre des personnes vulnérables, nombre d'inscrits
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 21 Feb 2020
Ce jeu de données permet d'analyser l'évolution du nombre de personnes inscrites sur le registre des …
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Registre public des aides De Minimis
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Le jeu de données Registre-de-minimis répertorie les données contenues dans la Plateforme aides d'Etat, relatives …
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