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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Registre Public d'Accessibilité – faisabilité

    Toulouse métropoleUpdated 12 Feb 2021

    Registre Public d'Accessibilité – faisabilité

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  2. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - CCAS

    Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …

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  3. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …

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  4. data.gouv.fr

    Registre des Délibérations 2017

    SICTIAMUpdated 8 Jun 2017

    Registre des délibérations 2017 du SICTIAM respectant le format du Socle Commun des Données Locales

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  5. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …

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  6. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023

    Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …

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  7. data.gouv.fr

    Registre des informations publiques

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 15 Feb 2022

    Répertoire des principaux documents produits et communicables par la commune de Saint-Claude

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  8. data.gouv.fr

    Registre de Déports

    Toulouse métropoleUpdated 24 Jun 2026

    Liste des déports réalisés par les élus pour chaque conseil.

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  9. data.gouv.fr

    Registre des informations publiques

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 5 Apr 2019

    Répertoire des principaux documents produits et susceptibles d'être communiqués par la commune de Saint-Claude

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  10. data.gouv.fr

    Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse

    Collectivité de CorseUpdated 9 Oct 2015

    Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse Source : Centre National des Greffiers …

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  11. data.gouv.fr

    ​Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse

    Collectivité de CorseUpdated 19 Jun 2015

    Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse Source : Centre National des Greffiers …

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  12. data.gouv.fr

    Registre 2016 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Nov 2021

    Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2016 …

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  13. data.gouv.fr

    Registre 2015 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 May 2018

    Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2015 …

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  14. data.gouv.fr

    Registre des traitements de données à caractère personnel - Ville de La Rochelle

    La RochelleUpdated 27 May 2025

    … Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous pouvez trouver plus d’information …

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  15. data.gouv.fr

    Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France (2001-2013)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 29 Jan 2019

    Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre …

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  16. data.gouv.fr

    Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 3 May 2021

    Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre …

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  17. data.gouv.fr

    Registre des entrées d'archives d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026

    Entrées annuelles répertoriées aux archives municipales d'Antibes depuis 2018. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les …

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  18. data.gouv.fr

    Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Agglomération de La Rochelle

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026

    … Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous pouvez trouver plus d’information …

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  19. data.gouv.fr

    Registre des personnes vulnérables, nombre d'inscrits

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 21 Feb 2020

    Ce jeu de données permet d'analyser l'évolution du nombre de personnes inscrites sur le registre des …

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  20. data.gouv.fr

    Registre public des aides De Minimis

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    Le jeu de données Registre-de-minimis répertorie les données contenues dans la Plateforme aides d'Etat, relatives …

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