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152 datasets for “regard”
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Réseau d’eaux pluviales – Regard
La RochelleUpdated 15 Nov 2022
Implantation et caractéristiques des regards. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023 …
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Eaux usées - Regards de visite - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
Point d'accès au réseau d'eaux usées - regards de visite eaux usées du territoire d'Angers Loire …
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Eaux usées - Regards de visite - Angers Loire Métropole
Région des Pays de la LoireUpdated 26 Mar 2025
Point d'accès au réseau d'eaux usées - regards de visite eaux usées du territoire d'Angers Loire …
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Eaux pluviales - Regards - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
Localisation et description des regards. Base de données en construction. Numéro : identifiant unique de l’objet Type (TYPE …
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Ouvrages - CAPV - OpenData
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 20 Feb 2025
Cette couche géolocalise les ouvrages d’assainissement gérés par la communauté d’agglomération tels que les regards, les …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Subdivisions fiscales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale.
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- GEOJSON
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Audit CGU / Design my privacy / Juridique
Diplôme Inter-Universitaire Droit et InformatiqueUpdated 6 Mar 2016
Analyse juridique des Conditions Générales d'Utilisations de services juridiques, au regard de la protection, l'utilisation et …
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Données comptables et fiscales - Nogent-sur-Marne (2000-2012)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 24 Mar 2015
… gouv.fr) extraites par l'association [Regards Citoyens](http://www.regardscitoyens.org/). À titre d'exemple une douzaine …
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Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de son échelle, sa qualité et son …
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- SHP
- GEOJSON
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Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes
Département de la MancheUpdated 10 May 2015
Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313 …
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Géo-localisation des bureaux de vote du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… par une action collaborative coordonnées par le collectif Regards Citoyens. Le fichier indique pour chaque bureau de vote …
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Géo-localisation des bureaux de vote du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… par une action collaborative coordonnées par le collectif Regards Citoyens. Le fichier indique pour chaque bureau de vote …
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- ODS
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Géo-localisation des bureaux de vote du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
… par une action collaborative coordonnées par le collectif Regards Citoyens. Le fichier indique pour chaque bureau de vote …
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Code Officiel Géographique 2024
Marc Le BihanUpdated 30 Dec 2024
Code Officiel Géographique de l'INSEE auquel est ajouté, en regard de chaque commune : - sa strate communale - le …
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Les aides financières de l'ADEME
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
Au regard du Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique …
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Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale. **Ci-après les libellés …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Affleurant Enveloppe
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… tampon, coffret, regard circulaire d'assainissement, plaque, chambre, bouche incendie, etc. Tous les affleurants de réseaux sensibles et …
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Dette d'Issy-les-Moulineaux depuis 2007
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 May 2019
… strates (même catégorie en terme de taille de population), il est possible de regarder la dette par habitant.
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… et cohérents, identifiés pour leur valeur patrimoniale, au regard de leurs qualités d’ordre culturel, historique, architectural, urbain …
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Indicateurs de résultat des lycées d'enseignement général et technologique (2012)
Région Île-de-FranceUpdated 4 Dec 2015
… Il ne s'agit aucunement d'un classement mais d'un regard croisé sur les trois indicateurs et …
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