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58 datasets for “redevances”
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Redevances de réutilisation (rapport Trojette)
Mohammed Adnène TROJETTEUpdated 5 Nov 2014
Tableau de synthèse des redevances de réutilisations perçues entre 2010 et 2012 par les services publics administratifs de …
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Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
Cette couche de polygones recense les périmètres de la redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole. La …
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Concessions redevances perçues
Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… redevance fixe, redevance variable, frais de contrôle, loyers connexes, pénalités. Quand les recettes titrées sont soumises à la …
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Droits de voirie à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 29 Dec 2025
Le présent jeu liste les revalorisations annuelles des droits de voirie (redevances d'occupation du domaine public) à …
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RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
Ce jeu de données présente, pour les communes, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …
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RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
Ce jeu de données présente, pour les EPCI, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …
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RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
Ce jeu de données présente, pour les départements, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …
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Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
Les flux industriels de pollution sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution non …
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Prélèvements d'eau brute en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 1 Oct 2026
Évolution des volumes d'eau brute prélevés (soumis à redevance) par territoire (Contrat de territoire, département, région, sage …
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Prise d'eau à usage hydroélectrique
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Point de prélèvement d'eau à usage industriel
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Point de rejet collectivité
Bassin Adour GaronneUpdated 25 Aug 2026
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Station d'épuration industrielle
Bassin Adour GaronneUpdated 13 Jan 2026
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Point de restitution d'eau à usage hydroélectrique
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Station d'épuration collective
Bassin Adour GaronneUpdated 9 Feb 2026
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Point de prélèvement d'eau à usage agricole
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Point de rejet industriel
Bassin Adour GaronneUpdated 13 Jan 2026
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Point de prélèvement d'eau pour la production d'eau potable
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Etablissements industriels
Bassin Adour GaronneUpdated 13 Jan 2026
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Données de rejet des industriels
Bassin Adour GaronneUpdated 13 Mar 2026
… Les données de rejets sont issues du dispositif de calcul des redevances pollution de l’agence de l …
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