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3,485 datasets for “perm”
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Permanences quartiers élus Blagnac
Toulouse métropoleUpdated 18 Jun 2019
Localisation des permanences de quartiers des élus.
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Urbanisme Liste des permis de démolir 2024
Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 30 Jul 2025
Recensement des permis de démolir enregistrés depuis 2023
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Liste des permis de construire 2020-2023
Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 22 Jul 2024
Recensement annuel des permis de construire enregistrés depuis 2020
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Urbanisme Liste des permis d'aménager 2020-2024
Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 30 Jul 2025
Recensement annuel des permis d'aménager enregistrés depuis 2020
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Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… fr/dicopub/#/dico#u_permis_location_s) Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des …
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Liste chronologique des représentants permanents de la France auprès des organisations internationales
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 28 Dec 2015
Liste chronologique des représentants permanents de la France avec rang d'ambassadeur auprès des commissions, organisations et conférences …
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Zonage Permis de Louer - Délibéré
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025
Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …
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Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jun 2020
Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire depuis 2010. * * * L’aide au permis de …
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Liste des orchestres permanents
Région Île-de-FranceUpdated 8 Mar 2016
Liste de structures subventionnées par le ministère dans le cadre du programme Création avec coordonnées postales.
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HABITATION - Nombre_permis (logements + locaux)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune (2006-2016) - données arrêtées à fin …
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Permanences du Défenseur des droits
Défenseur des droitsUpdated 22 Jun 2026
… Ce jeu de données recense les lieux de ces permanences.
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Données permettant de calculer l'indice de développement humain
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 18 Sept 2026
Indices de santé, de niveau de vie et d'instruction utilisés pour construire l'indice de développement humain.
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Effectifs permanents en fonction à la CDC, par âge et genre
Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025
Effectifs permanents en fonction à la CDC (établissement public), par tranche d’âge et genre depuis 2018.
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Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …
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Effectifs permanents en fonction à la CDC bénéficiant du Télétravail
Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025
Cette population comprend les effectifs permanents en fonction à la CDC (établissement public) au 31 décembre de l …
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Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par commune depuis 2010. * * * L’aide au …
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Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par intercommunalité depuis 2010. * * * L’aide au …
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Observatoire des ondes – Sites des capteurs permanents de mesures électromagnétiques (CEM) - Tours Métropole Val-de-Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 24 Oct 2025
Liste des 5 sites de capteurs permanents de mesures de champs électromagnétiques sur le territoire Tours Métropole Val …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération
GrandSoissons AgglomérationUpdated 30 Jun 2025
Ce jeu de données détaille les permis de construire, permis d’aménager, déclarations préalables et permis de démolir …
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