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233 datasets for “partielle”
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DONNEES : Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération (données partielles)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération. Donnée non exhaustive
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Comptes de campagne - élections partielles pour l'année 2016
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 27 Mar 2019
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections partielles, au titre de l'article …
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Comptes de campagne - Elections partielles pour l'année 2016
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 27 Mar 2019
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections partielles pour l'année 2016, au …
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Comptes de campagne - Elections partielles pour l'année 2016
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 27 Mar 2019
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections partielles pour l'année 2016, au …
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Dalles d'orthophotographie 2020 partielle de la Métropole de Lyon (format TIFF)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Orthophotographie de quelques secteurs de la Métropole de Lyon. Le tableau d'assemblage permet de localiser des dalles …
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PreParE - Répartition des allocataires selon taux de PreParE (plein ou partiel) [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels de la prestation partagée d'éducation (PreParE) selon le taux de prestation perçue (plein ou partiel …
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Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026
Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, au niveau France entière par secteur d'activité …
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Dalles d'orthophotographie 2020 partielle de la Métropole de Lyon (format ECW)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Orthophotographie de certains secteurs de la Métropole de Lyon. Les dalles sont constituées des prises de vues 2020 …
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AB - Répartition des allocataires selon le taux d'AB (plein ou partiel) [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels de l'allocation de base (AB) selon le taux (partiel ou plein), à l'échelle départementale …
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Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par ancienne région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé. ► _[MISE A JOUR](https://open.urssaf.fr/explore …
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Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par région. ► _[MISE A JOUR](https://open.urssaf …
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AAH - Répartition des allocataires selon le taux d'AAH (plein ou partiel) [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) selon le taux d'allocation perçue (partiel ou plein …
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Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé (publiée dans le [Baromètre économique](https://www.urssaf …
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Election législative partielle - 5ème circonscription des Français à l’étranger : résultats du vote (1er tour)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 9 Apr 2018
Le premier tour de l’élection législative partielle dans la 5ème circonscription des Français à l’étranger s …
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Inventaire des collections du musée d'art et d'histoire Saint-Brieuc - export partiel
Conseil Départemental22Updated 4 Mar 2025
… Cet export partiel de la collection comprend : 1.les collections exposées dans le parcours permanent 2.le fonds …
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Base Adresse Locale (BAL) partielle sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 4 Nov 2026
Base Adresse de certaines communes de Mulhouse Alsace Agglomération, au format BAL, comportant notamment le numéro de voirie …
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Elections législatives 2014 - 1er tour - Ville de Toulouse - 3e circonscription (Résultats)
Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021
Résultats du premier tour de l'élection legislative partielle 2014 de la ville de Toulouse. Jean-Luc Moudenc …
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Elections législatives 2014 - 2ieme tour - Ville de Toulouse - 3e circonscription (Résultats)
Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021
Résultats du deuxième tour de l'élection legislative partielle 2014 de la ville de Toulouse. Jean-Luc Moudenc …
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Données relatives au dispositif d'activité partielle mis en oeuvre dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
**Le dispositif d'activité partielle** Face à l’ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : indemnisation de l'activité partielle des salariés des particuliers employeurs
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Aug 2022
Données par département et système déclaratif de l’indemnisation exceptionnelle de l'activité partielle des salariés des particuliers …
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