Search results for ordonnance
Filtersdata.gouv.fr · CSV
100 datasets for “ordonnance”
- data.gouv.fr
1er tour des élections législatives françaises 2024 : données ordonnées et géolocalisées des résultats
Idrissa Djepa CreutzUpdated 4 Jul 2024
Résultats provisoires des élections législatives françaises 2024 : données géolocalisées et réordonnées, analyses statistiques, cartographies. Visualisations supplémentaires et méthode …
- CSV
- GPKG
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… En 2020 l’opération est reconduite et il possible de faire un test du VIH sans ordonnance pris …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan …
- CSV
- data.gouv.fr
Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager et écologique du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique …
- CSV
- data.gouv.fr
Comptes Administratifs
Département du CherUpdated 16 Apr 2026
L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. À la clôture de l’exercice …
- CSV
- data.gouv.fr
Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 11 Nov 2026
… la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2015 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2015 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2018 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2014 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2017 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2016 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2016 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2019 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2019 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2020 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2020 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2021 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2021 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… de la Métropole de Lyon, conformément à l'ordonnance 2014-1539 du 19 décembre 2014. Les conseillers métropolitains …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Liste des Elus au Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Il consiste en une liste ordonné de membres avec leur appartenance aux commissions. ``` Thèmes : Administration et action publique …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Comptes administratifs
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Feb 2016
… Ils rendent compte de la gestion du maire (ordonnateur) pour les exercices écoulés. ![Compte administratif 2012 de la …
- XML
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des agences de presse agréées
Ministère de la CultureUpdated 9 Oct 2026
… d’agence de presse est encadré par l’ordonnance n°45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation …
- CSV
- data.gouv.fr
Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Élément bâti patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… leur mise en valeur, leur restauration ou leur transformation, ainsi que leur ordonnancement par rapport aux espaces libres.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
TISSEO - Itinéraires
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… Un itinéraire est une suite ordonnée de tronçons inter-arrêts desservant une suite ordonnée d'arrêts. La géométrie …
- CSV
- JSON
- ZIP