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18 datasets for “occupancy status”
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Les statuts d'occupation des résidences principales
Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016
Le statut d'occupation définit les situations juridiques des ménages concernant l'occupation de leur résidence principale. On …
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Logements 2013 Iris m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 31 May 2017
… Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee Couverture Spatiale …
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Taille moyenne des ménages des résidences HLM principales
Sailly-Lez-LannoyUpdated 25 Nov 2022
Résidence principale selon le statut d'occupation. Taille moyenne des ménages des résidences HLM principales Source : INSEE https …
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Logements 2013 Communes m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 31 May 2017
… Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee Couverture Spatiale …
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Belib' - Points de recharge pour véhicules électriques - Disponibilité temps réel
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Occupé (en charge) | Occupé. Il y a une session de charge actuellement sur l’EVSE*. En cours de …
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Historique du parc de résidences principales par énergie principale de chauffage
TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la LoireUpdated 23 Feb 2026
… Elles sont catégorisés par typologie (maisons, appartements et logements d'autres types), par statut d'occupation (propriétaire, locataire …
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RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2022, par statut d'origine (fonctionnaire ou …
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Bilan Social - Effectifs non titulaires permanents
Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026
… tout agent public qui n’a pas le statut de titulaire (ou de fonctionnaire). Dans une acception plus …
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Toponymes des services et activités [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… toponyme | `String` | | `source` | Source du toponyme | `String` | | `statut_top` | Statut du toponyme | `String` | | `date_top` | Date du toponyme …
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API Recherche d'horaires et d'itinéraires Destinéo
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Dec 2022
… La réponse renverra les routes fermées, les évènements routiers perturbant la circulation, le statut du trafic… \---------------------------------------------------------------- **API Recherche …
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Annuaire Immobilier de l'Enseignement Superieur
Ville de ParisUpdated 14 Jan 2016
… L’occupant est cité, en sigle et avec sa dénomination développée, afin de faciliter la lecture. La catégorie …
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Annuaire Immobilier de l'Enseignement Superieur
Ville de ParisUpdated 15 Mar 2016
… Une grande valeur ajoutée de l’Annuaire est de mentionner le propriétaire.\ \ L’occupant est cité, en sigle …
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[Archive] Référentiel bâtiment et ses données descriptives sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Sept 2022
… estimation du nombre d'occupants par bâtiment \- nb_occ_theor_18plus : estimation du nombre d'occupants de 18 …
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Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Aug 2025
… public ou privé), quel que soit le statut d’occupation des personnes concernées. Le FSL soutient également des …
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Zonage du plan de Parc
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… L’occupation du sol par l’urbanisation telle qu’elle est représentée sur le plan, se veut une …
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RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… CD76 au 31 décembre 2022 par catégorie hiérarchique, statut et sexe. **_Définition et éléments de contexte_** Les collectivités …
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Communes [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
… id_ch_lieu` | | `String` | | `id_aut_adm` | | `String` | | `statut` | Statut de la commune | `String` | | `nom_maj` | Nom de …
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Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… la direction générale de la Police nationale, s'occupe des mesures de sécurité autour des personnalités étrangères lors …
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