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1,215 datasets for “objet”
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Objets linéaires divers issus de cadastre
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
Objets linéaires divers de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).
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Objets divers surfaciques issus du cadastre
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
Objets divers surfaciques issus du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).
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MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'OBJETS PUBLICITAIRES POUR PAS-DE-CALAIS-HABITAT
PAS-DE-CALAIS HABITATUpdated 2 Jan 2024
MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'OBJETS PUBLICITAIRES POUR PAS-DE-CALAIS-HABITAT Accord cadre à bons de …
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Objets trouvés en gare d'Angers Saint-Laud en temps réel
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Dec 2016
Liste des objets trouvés en gare d'Angers Saint-Laud en temps réels. Cette liste comprend uniquement les …
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Inventaire général du patrimoine culturel d'Occitanie - Objets mobiliers
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 24 Jan 2019
Inventaire général du patrimoine culturel d'Occitanie - Objets mobiliers
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Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une Aide Éducative à Domicile, dans le Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une Aide Éducative à Domicile (AED) par EPCI depuis 2019 …
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Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR dans le Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR (action éducative en milieu ouvert) par EPCI …
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Bâtiments du territoire métropolitain situés en zone agricole ou naturelle pouvant faire l'objet d'un changement de destination
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI …
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Nomenclatures des objets de santé
InterHopUpdated 9 Feb 2025
Concaténation de tous les: - TRE (tables de référence) - JDV (Jeux de valeur) - ASS (Associations) des "NOS" (https://mos …
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publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement du parc EFS 2020
Etablissement Français du SangUpdated 5 Oct 2021
état par catégorie et énergie des véhicules intégrés au parc de l'Etablissement Français du Sang en 2020
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Objets découverts lors des opérations archéologiques de la Ville de Chartres et de Chartres métropole
CHARTRES METROPOLEUpdated 14 May 2024
 du département du Finistère …
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Ensemble des éléments représentant un objet du réseau de Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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Objet des visites dans les espaces d'accueil de Suresnes Information Jeunesse
Ville de SuresnesUpdated 21 Sept 2018
Ce jeu de donnée présente les raisons pour lesquelles les jeunes ont fait appel aux services de Suresnes …
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BPMED - Pourcentage de véhicules à faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc en 2023
BANQUE POPULAIRE MÉDITERRANÉEUpdated 30 Sept 2024
La Loi d’Orientation des Mobilités a fixé une obligation pour les entreprises de plus de 100 véhicules …
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Répartition géographique par département des personnes faisant l'objet d'une interdiction volontaire de jeux depuis 2023
Autorité nationale des jeuxUpdated 4 Mar 2025
Répartition géographique des personnes faisant l'objet d'une interdiction volontaire de jeux depuis 2023 L’interdiction volontaire …
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Nombre de personnes faisant l'objet d'une interdiction volontaire de jeux depuis 2021
Autorité nationale des jeuxUpdated 4 Mar 2025
L'interdiction volontaire de jeux est une démarche strictement personnelle qui s'effectue en ligne auprès de l …
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